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L'administration du Parlement

Les services du Parlement constituent le « greffe » et sont communs au Parlement régional et à l’Assemblée réunie.

Les services sont composés du secrétariat général et de quatre directions générales : Personnel et Finances, Services législatifs, Infrastructure et Logistique et Comptes rendus.

Au total, ces services comptent environ 125 équivalents temps plein, dont environ 49% de femmes et 51% d’hommes. L’âge moyen des membres du personnel est de 45 ans.

Demi-cercle

Le greffier et le greffier adjoint

Le greffier, M. Patrick Vanleemputten

Patrick Vanleemputten est greffier et secrétaire général du Parlement bruxellois.

Bruxellois depuis toujours, marié et père de trois enfants, Patrick Vanleemputten est diplômé en droit de l’ULB et agrégé de l’enseignement. Son parcours professionnel, essentiellement public, le mène de la recherche à l’ULB en 1979, par l’administration communale de Woluwé-Saint-Pierre de 1981 à 1984, à la Chambre des Représentants où il est attaché au service législatif et au secrétariat général de 1984 à 1989.

Dès l’avènement de la Région de Bruxelles-Capitale en 1989, il collabore à la création et à l’organisation du service législatif du Parlement, dont il prend la direction en 2006.

Son expérience académique et de terrain le mène à exercer des charges d’enseignement à la Haute Ecole Francisco Ferrer. Il y a dispensé, à des étudiants en Master de sciences administratives et de gestion publique, des cours sur les institutions bruxelloises, le droit public ou encore sur les aspects du fédéralisme en Belgique.

Il est intervenu comme orateur lors de plusieurs colloques universitaires tels que « 25 ans de droit bruxellois : un premier bilan » (ULB/Saint Louis, avril 2014) ou « Les enjeux constitutionnels de la vie politique de l’été 2017 » (UCL/Saint-Louis, février 2018).

Le greffier adjoint, M. Michel Beerlandt

Michel Beerlandt est Directeur général, greffier adjoint du Parlement bruxellois.

Le secrétariat général

L’ensemble des services du Parlement sont placés sous la direction du greffier, appelé aussi secrétaire général. Celui-ci est assisté et, en cas de nécessité, remplacé par le greffier adjoint.

Le greffier et le greffier adjoint doivent appartenir à des rôles linguistiques différents et connaître suffisamment l’autre langue nationale.

Le greffier, nommé par le Parlement, exécute les décisions du Parlement. Au nom du Bureau, il tient les archives du Parlement et a autorité sur le personnel. Il assiste aux séances du Parlement et aux réunions du Bureau et du Bureau élargi. Il conseille le président et les députés sur l’interprétation des règles et de la jurisprudence parlementaires.

Le service de la Prévention fait partie du secrétariat général.

Services du greffe ou secrétariat général (rue du Chêne, 22)
Adresse postale : Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, 1005 Bruxelles
T : 02 549 62 11
greffe@parlement.brussels

Greffier (secrétaire général)
Patrick Vanleemputten
T : 02 549 62 97
greffe@parlement.brussels

Greffier adjoint (directeur général)
Michel Beerlandt
T : 02 549 62 97
greffe@parlement.brussels

Service interne de prévention et de protection au travail (SIPP) : en charge de tous les aspects de la prévention et de la protection au travail pour les services du Parlement. Ce service exerce ses fonctions en collaboration avec le Comité de Prévention et de Protection au Travail (CPPT). Le CPPT, composé paritairement, traite les différents aspects relatifs au bien-être et à la sécurité des travailleurs lors de l’exécution de leur travail.
Conseillère de prévention : Sabine Depoorter
T :  02 549 67 63
prevention@parlement.brussels

La direction du Personnel et des Finances

La direction du Personnel et des Finances se compose des services suivants : Députés et Personnel, Ressources humaines, Anciens députés,  Finances et Comptabilité, Communication et Relations extérieures.

Directeur d’administration : Dirk Lichtert

Service Députés et Personnel : en charge du calcul et de la liquidation des salaires et indemnités des députés, des membres du personnel des services permanents, des collaborateurs de la présidence et de la première vice-présidence et de la liquidation des salaires des collaborateurs individuels des députés, des collaborateurs des groupes politiques ainsi que de la distribution des chèques-repas qui leur sont octroyés. Il s’occupe également des charges fiscales et sociales, des assurances et du service social.
Chef de service : Séverine Vandemeersche
T secrétariat : 02 549 63 85
personnel@parlement.brussels

La cellule sur la transparence des rémunérations dans tous les organismes publics bruxellois est chargée de l’application de l’ordonnance de décembre 2017.

Cellule transparence des rémunérations
François Robert
T : 02 549 67 67
Riet Straetmans
T : 02 549 67 68
transparence@parlement.brussels

Service Ressources humaines : en charge des recrutements et de la gestion de tous les processus ressources humaines (RH), tels que l’évaluation, la formation, etc.
Chef de service : Sophie Pêtre
T secrétariat : 02 549 62 02
HRM@parlement.brussels

Service Anciens députés : responsable du calcul et de la liquidation des pensions de retraite aux anciens députés à charge de l’asbl Caisse de retraite.
Directeur – fondé de pouvoirs : Dirk Lichtert
T secrétariat : 02 549 62 02
caissederetraite@parlement.brussels

Service Finances et Comptabilité : établit le budget et effectue les contrôles budgétaires et les ajustements du budget du Parlement, exécute les paiements, recouvre les recettes, gère la trésorerie, établit les comptes annuels, etc.
Chef de service : Philippe Schins
T secrétariat : 02 549 62 02
comptabilité@parlement.brussels

Service Communication et Relations extérieures : en charge de la promotion de l’image et de la notoriété du Parlement, de sa communication externe et interne (publications, sites internet/intranet, réseaux sociaux, etc.), des relations avec la presse, des relations extérieures du Parlement (événements, expos, réceptions officielles, accueil de délégations et visites guidées…), du protocole, de la mise à disposition des salles à des tiers, ainsi que des activités d’éducation à la citoyenneté vers divers publics (écoles, associations, jeunes, etc.)
Chef de service : Marie Strowel
T secrétariat : 02 549 62 04
communication@parlement.brussels

La direction des Services législatifs

La direction des Services législatifs se compose des services suivants : Séances plénières, Commissions et Etudes, Service juridique, Archives et Documentation, Affaires européennes, Traduction vers le néerlandais et Traduction vers le français.

Directeur d’administration : Jean-Luc Robert

Service Séances plénières : établit l’ordre du jour des séances plénières conformément aux décisions du Bureau élargi, élabore les guides du président, gère les amendements, les interpellations, les questions orales et écrites.
Chef de service : Catherine Van Loo
T secrétariat : 02 549 62 69
seancesplenieres@parlement.brussels

Service Commissions et Etudes : prépare les réunions de commissions et en rédige les procès-verbaux.
Chef de service : Jacques Ponjée
T secrétariat : 02 549 62 69
commissions@parlement.brussels

Service Juridique : ce service est en cours de création. Il gère aujourd’hui essentiellement le secrétariat de la Commission bruxelloise de contrôle. A terme, il gérera également le contentieux et fournira une assistance juridique interne à l’ensemble des services du Parlement.
Chef de service : Magali Cornelissen, secrétaire de la Commission de contrôle bruxelloise
T secrétariat : 02 549 63 39
greffe@parlement.brussels

Service Archives et Documentation : gère entre autres la bibliothèque, les documents parlementaires, la mise à jour du site internet (données législatives) et, à terme, toutes les archives du Parlement.
Chef de service : Stéphane Vansantvoet
T secrétariat : 02 549 62 54
documentation@parlement.brussels

 Service Affaires européennes : chargé entre autre du suivi de la procédure de contrôle du respect du principe de subsidiarité par les projets d’actes législatifs européens, du suivi des activités du Parlement bruxellois au sein de la Conférence des assemblées législatives régionales de l’Union européenne (CALRE) et de la coopération interparlementaire avec le Parlement européen.
Chef de service : Ludwick Kurzeja
T secrétariat : 02 549 62 69
lkurzeja@parlement.brussels

 Service Traduction en néerlandais
Chef de service : Jean-Lou Van Wassenhove
T secrétariat : 02 549 62 57

Service Traduction en français
Chef de service : Marie Pochet
T secrétariat : 02 549 62 57

 La direction de l’Infrastructure et la Logistique

La direction de l’Infrastructure et la Logistique se compose des services suivants : Infrastructure,  Logistique, Gestion administrative et Informatique.

Directrice d’administration : Joëlle Rosenoër

Service Infrastructure : ce service se compose de deux cellules.

  • La cellule Gestion des bâtiments assure la gestion et l’entretien de tous les bâtiments du Parlement, le suivi des multiples marchés publics, le suivi de la location d’un bâtiment, l’obtention des permis d’urbanisme et d’environnement en cas de travaux ou de travaux d’aménagement, le contrôle sur l’état d’avancement des chantiers relatifs à tous les travaux et aux achats effectués, le suivi des travaux exécutés par des firmes externes, ainsi que la gestion technique centralisée, utilisation rationnelle de l’énergie, des installations électriques, sanitaires et de sécurité, du chauffage, etc…
  • La cellule Gestion des installations audiovisuelles gère les installations de téléphonie, les fax, les photocopieuses, les installations de vote, etc.

Chef de service : Valentine Gilbert
T : 02 549 62 38
Infrastructure et Logistique : infralogi@parlement.brussels
Service technique : servicetechnique@parlement.brussels

Service Logistique : composé des huissiers, ce service gère notamment l’accueil, l’économat, la téléphonie, l’expédition, la cuisine et la conciergerie.
Chef de service : Christophe Heyneman
T secrétariat : 02 549 62 16
Economat : economat@parlement.brussels
Expédition et Imprimerie : expedition@parlement.brussels
Ecolabel : ecolabel@parlement.brussels

Service Gestion administrative : gère l’équipement (meubles, œuvres d’art, etc.) dans les locaux, les dossiers administratifs de la gestion des bâtiments (assurances, impôts…), établit les bons de commande, gère les réservations des salles de réunion, le suivi des commandes, les abonnements STIB/MTB, les plaques P, le garage, les parkings, l’inventaire, les listes téléphoniques.
Chef de service : Alain De Bock
T secrétariat : 02 549 62 61
gestionadministrative@parlement.brussels

Service Informatique : assure l’assistance du personnel à l’utilisation du matériel et des logiciels, achète les nouveaux matériels et logiciels, analyse et programme des applications, gère le réseau, assure les formations spécialisées, etc.
Chef de service : Emmanuel Willems
T secrétariat : 02 549 64 21
informatique@parlement.brussels

La direction des Comptes rendus

La direction est chargée de la rédaction du compte rendu intégral, dans les deux langues, des débats en séance plénière et des réunions de commission au cours desquelles sont examinées des interpellations et des questions orales. Le compte rendu est une retranscription des débats parlementaires, sans négliger ni les interruptions, ni les mouvements de séance, formulée dans un style clair et précis, à la lecture fluide et aisée, sans jamais déroger à la fidélité. Outre la rédaction, la direction des Comptes rendus assure la traduction résumée des interventions, la mise en page et l’intégration des corrections demandées par les orateurs.

Dans un premier temps, une version provisoire du compte rendu est établie dans les heures qui suivent la clôture de la séance. Ce compte rendu reprend les interventions des orateurs dans la langue que ceux-ci ont utilisée. Les orateurs ont la possibilité de vérifier le texte du compte rendu provisoire, chacun pour ce qui concerne sa seule intervention dans le débat, et d’y apporter des modifications, sachant que seul l’enregistrement sonore prévaut.

Le compte rendu est ensuite finalisé par sa traduction dans l’autre langue. Le compte rendu, dans sa version provisoire et sa version définitive, est disponible sur le site du parlement.

Directeur d’administration : Bert Van Elsacker

T secrétariat : 02 549 68 02
criv@parlement.brussels

Le cabinet de la présidence et de la première vice-présidence

Président du Parlement bruxellois : Rachid Madrane
Directeur de cabinet : Stephan Durviaux
 T : 02 549 63 25
presidence@parlement.brussels
sdurviaux@parlement.brussels

Premier vice-président du Parlement bruxellois : Guy Vanhengel
Directeur de cabinet : Martine Raets (½) et Frederik Ceulemans (½)
T : 02 549 63 41
gvanhengel@parlement.brussels
mraets@parlement.brussels
fceulemans@parlement.brussels