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L'administration du Parlement

Les services du Parlement constituent le « greffe » et sont communs au Parlement régional et à l’Assemblée réunie ; ils sont dirigés par le greffier. Celui­-ci est assisté et, en cas de nécessité, remplacé par le greffier adjoint.
Les services sont composés du secrétariat général et de quatre directions générales : Personnel et Finances, Services législatifs, Infrastructure et Logistique et Comptes rendus.
Au total, ces services comptent 122 équivalents temps plein, dont 51,41% d’hommes et 48,59% de femmes.

Demi-cercle

Le greffier et le greffier adjoint

Le greffier et le greffier adjoint assistent aux réunions et assurent le secrétariat du Bureau et du Bureau élargi, le greffier est chargé d’exécuter les décisions prises.
Ils doivent appartenir à des rôles linguistiques différents et connaître suffisamment l’autre langue nationale.
Le greffier, nommé par le Parlement, a rang de secrétaire général, exécute les décisions du Parlement. Au nom du Bureau, il tient les archives du Parlement et a autorité sur le personnel.
Il assiste aux séances du Parlement et aux réunions du Bureau et du Bureau élargi, et conseille le président et les députés sur l’interprétation des règles et de la juris­prudence parlementaires.

Le greffier, M. Patrick Vanleemputten

Patrick Vanleemputten est greffier et secrétaire général du Parlement bruxellois.

Bruxellois depuis toujours, marié et père de trois enfants, Patrick Vanleemputten est diplômé en droit de l’ULB et agrégé de l’enseignement. Son parcours professionnel, essentiellement public, le mène de la recherche à l’ULB en 1979, par l’administration communale de Woluwé-Saint-Pierre de 1981 à 1984, à la Chambre des Représentants où il est attaché au service législatif et au secrétariat général de 1984 à 1989.

Dès l’avènement de la Région de Bruxelles-Capitale en 1989, il collabore à la création et à l’organisation du service législatif du Parlement, dont il prend la direction en 2006.

Son expérience académique et de terrain le mène à exercer des charges d’enseignement à la Haute Ecole Francisco Ferrer. Il y a dispensé, à des étudiants en Master de sciences administratives et de gestion publique, des cours sur les institutions bruxelloises, le droit public ou encore sur les aspects du fédéralisme en Belgique.

Il est intervenu comme orateur lors de plusieurs colloques universitaires tels que « 25 ans de droit bruxellois : un premier bilan » (ULB/Saint Louis, avril 2014) ou « Les enjeux constitutionnels de la vie politique de l’été 2017 » (UCL/Saint-Louis, février 2018).

Le greffier adjoint, M. Michel Beerlandt

Michel Beerlandt est Directeur général, greffier adjoint du Parlement bruxellois.

Le secrétariat général

L’ensemble des services du Parlement sont sous la direction greffier, appelé aussi secrétaire général. Celui-ci est assisté et, en cas de nécessité, remplacé par le greffier adjoint.
Le greffier et le greffier adjoint doivent appartenir à des rôles linguistiques différents et connaître suffisamment l’autre langue nationale.
Le greffier, nommé par le Parlement, exécute les décisions du Parlement. Au nom du Bureau, il tient les archives du Parlement et a autorité sur le personnel. Il assiste aux séances du Parlement et aux réunions du Bureau et du Bureau élargi. Il conseille le président et les députés sur l’interprétation des règles et de la jurisprudence parlementaires.
Le service de la Prévention fait partie du secrétariat général.

Services du greffe ou secrétariat général (rue du Chêne, 22)
Adresse postale : Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, 1005 Bruxelles
T : 02 549 62 11
greffe@parlement.brussels

Greffier (secrétaire général)
Patrick Vanleemputten
T : 02 549 62 97
greffe@parlement.brussels

Greffier adjoint (directeur général)
Michel Beerlandt
T : 02 549 62 97 – F : 02 549 62 12
greffe@parlement.brussels

Service interne de prévention et de protection au travail (SIPP) : en charge de tous les aspects de la prévention et de la protection au travail pour les services du Parlement. Ce service exerce ses fonctions en collaboration avec le Comité de Prévention et de Protection au Travail (CPPT). Le CCPT, composé paritairement, traite les différents aspects relatifs au bien-être et à la sécurité des travailleurs lors de l’exécution de leur travail.

Conseillère de prévention : Sabine Depoorter
T :  02 549 67 63
prevention@parlement.brussels

La direction du Personnel et des Finances

Directeur: Dirk Lichtert (directeur d’administration)

La direction du Personnel et des Finances se compose des services suivants : Députés et Personnel, Ressources humaines, Anciens députés,  Finances et Comptabilité,   Communication et Relations extérieures.

Service Députés et Personnel : en charge de la gestion des dossiers du personnel de l’entrée en service à la retraite, du calcul et de la liquidation des salaires et indemnités des députés, des membres du personnel des services permanents, des collaborateurs de la présidence et de la première vice-présidence et de la liquidation des salaires des collaborateurs individuels des députés, des collaborateurs des groupes politiques. Il s’occupe également des charges fiscales et sociales, des assurances et du service social.

Chef de service : Clémence Dejonckheere
T secrétariat : 02 549 62 02
personnel@parlement.brussels

En charge de l’application de l’ordonnance de décembre 2017, une nouvelle cellule sur la transparence des revenus dans tous les organismes publics bruxellois a été récemment mise en place au sein de ce service :  

Service Ressources humaines : en charge de la gestion de tous les processus ressources humaines (RH) tels que les recrutements, l’évaluation, la formation et de la gestion des compétences.

Chef de service : Sophie Pêtre
T secrétariat : 02 549 63 36 ou 02 549 63 38
HRM@parlement.brussels

Service Anciens députés : responsable du calcul et de la liquidation des pensions de retraite aux anciens députés à charge de l’ASBL Caisse de retraite.

Directeur – fondé de pouvoirs : Dirk Lichtert
T secrétariat : 02 549 62 02
caissederetraite@parlement.brussels

Service Finances et Comptabilité : établit le budget et effectue les contrôles budgétaires et les ajustements du budget du Parlement, exécute les paiements, recouvre les recettes, gère la trésorerie, établit les comptes annuels, etc.

Chef de service : Philippe Schins
T secrétariat : 02 549 62 02
comptabilité@parlement.brussels

Service Communication et Relations extérieures : en charge de la promotion de l’image et de la notoriété du Parlement, de sa communication externe et interne (publications, sites internet/intranet, réseaux sociaux, etc.), des relations avec la presse, des relations extérieures du Parlement (événements, expos, réceptions officielles, accueil de délégations et visites guidées…), du protocole, de la mise à disposition des salles à des tiers, ainsi que des activités d’éducation à la citoyenneté vers divers publics (écoles, associations, jeunes, etc.)

Chef de service : Marie Strowel
T secrétariat : 02 549 62 04
communication@parlement.brussels

La direction des Services législatifs

Directeur : Jean-Luc Robert (directeur d’administration)

La direction des Services législatifs se compose des services suivants : Séances plénières, Commissions et Etudes, Service juridique, Archives et Documentation, Affaires européennes, Traduction vers le néerlandais et Traduction vers le français.

Service Séances plénières : établit l’ordre du jour des séances plénières conformément aux décisions du Bureau élargi, les guides du président,  gère les amendements, les interpellations, les questions orales et écrites.

Chef de service : Catherine Van Loo
T secrétariat : 02 549 62 86
seancesplenieres@parlement.brussels

Service Commissions et Etudes : prépare les réunions de commissions et en rédige les procès-verbaux.

Chef de service : Jacques Ponjée
T secrétariat : 02 549 62 69
commissions@parlement.brussels

Service juridique : ce service est en cours de création. Il gère aujourd’hui essentiellement le secrétariat de la Commission de contrôle bruxelloise. A terme, il gérera également le contentieux et fournira une assistance juridique interne à l’ensemble des services du Parlement.
T secrétariat : 02 549 63 39
greffe@parlement.brussels

Service Archives et Documentation : gère entre autres la bibliothèque, les documents parlementaires, la mise à jour du site internet (données législatives) et, à terme, toutes les archives du Parlement.

Chef de service : Stéphane Vansantvoet
T secrétariat : 02 549 62 54
documentation@parlement.brussels

Service Affaires européennes : chargé entre autre du suivi de la procédure de contrôle du respect du principe de subsidiarité par les projets d’actes législatifs européens, du suivi des activités du Parlement bruxellois au sein de la Conférence des assemblées législatives régionales de l’Union européenne (CALRE) et de la coopération interparlementaire avec le Parlement européen.

Chef de service : Ludwick Kurzeja
T secrétariat : 02 549 62 69
lkurzeja@parlement.brussels

Service traduction vers le néerlandais
Chef de service : Mario Demesmaeker
T secrétariat : 02 549 62 57

Service traduction vers le français
Chef de service : Marie Pochet
T secrétariat : 02 549 62 57

 La direction de l’Infrastructure et la Logistique

Directrice : Joëlle Rosenoër (directrice d’administration)

La direction de l’Infrastructure et la Logistique se compose des services suivants : Infrastructure,  Logistique, Gestion administrative et Informatique.

Service Infrastructure : ce service se compose de deux cellules.

  • La cellule Gestion des bâtiments gère la gestion et l’entretien des bâtiments, ainsi que l’URE (utilisation rationnelle de l’énergie), les installations électriques, sanitaires et de sécurité, et le chauffage.
  • La cellule Gestion des installations audiovisuelles et des équipements bureautiques gère les installations de téléphonie, les fax, les photocopieuses, les installations de vote, etc.

Chef de service : Valentine Gilbert
T : 02 549 62 38
Infrastructure et Logistique : infralogi@parlement.brussels
Service technique : servicetechnique@parlement.brussels

Service Logistique : ce service gère notamment l’équipe des huissiers, l’accueil, l’économat, la téléphonie, l’expédition, la cuisine et la conciergerie.

Chef de service : Isabelle Honoré
T secrétariat : 02 549 62 16
Economat : economat@parlement.brussels
Expédition et Imprimerie : expedition@parlement.brussels
Ecolabel : ecolabel@parlement.brussels

Service Gestion administrative : gère l’équipement (meubles, œuvres d’art, etc.) dans les locaux, les dossiers administratifs de la gestion des bâtiments (assurances, impôts…), établit les bons de commande, gère les réservations des salles de réunion, le suivi des commandes, les abonnements STIB/MTB, les plaques P, le garage, les parkings, l’inventaire, les listes téléphoniques.

Chef de service : Alain De Bock
T secrétariat : 02 549 62 61
gestionadministrative@parlement.brussels

Service de l’Informatique : assure l’assistance du personnel à l’utilisation du matériel et des logiciels, achète les nouveaux matériels et logiciels, analyse et programme des applications, gère le réseau, assure les formations spécialisées, etc.

Chef de service : Emmanuel Willems
T : 02 549 64 21
informatique@parlement.brussels

La direction des Comptes rendus

Directeur : Bert Van Elsacker (directeur d’administration)

Cette direction est chargée de la rédaction du compte rendu intégral des débats en séance plénière et des réunions de commission au cours desquelles sont examinées des interpellations et des questions orales. Elle assure ensuite la traduction résumée des interventions, la mise en page des comptes rendus et leur publication sur le site internet du Parlement bruxellois.

T secrétariat : 02 549 68 02
criv@parlement.brussels

Le cabinet de la présidence et de la première vice-présidence

Président du Parlement bruxellois : Rachid Madrane

Premier vice-président du Parlement bruxellois : Guy Vanhengel