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Fiche du dossier A-245/1-05/06

A-245/1-05/06 Proposition de résolution visant à reconnaître et à accorder le titre de "passeur de mémoire" ainsi qu'à créer un "Institut de la Mémoire de la Démocratie".
 
Auteur: Gosuin Didier
Hasquin-Nahum Michèle
Pivin Philippe
Teitelbaum Viviane
Matière(s): Audiovisuel et culture
 
Législature: 04/09 Session: 05/06
Date de vote: Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
22/02/2006 Dépôt Didier Gosuin, Michèle Hasquin-Nahum, Philippe Pivin, Viviane Teitelbaum A-245/1-05/06 
09/06/2006 Prise en considération et renvoi en commission C.R.I. 31 (05/06)  16
09/06/2006 Renvoi commission finances et affaires générales C.R.I. 31 (05/06)  16
14/02/2008 Discussion reportée  
07/07/2008 Discussion reportée