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Question orale concernant l'édition, dans le cadre de son inscription sur la liste du patrimoine mondial, d'un livre sur la Grand-Place publié uniquement en français.

de
Dominiek Lootens-Stael
à
Jacques Simonet, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine et de la Recherche scientifique (question n°9)

 
Date de réception: 09/12/1999 Date de publication: 14/01/2000 Référence: C.R.I. 10 (99/00), page 356
Législature: 99/04 Session: 99/00 Date de réponse: 14/01/2000 Référence: C.R.I. 10 (99/00), page 356
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
14/01/2000 Développement Dominiek Lootens-Stael C.R.I. 10 (99/00) 356
14/01/2000 Réponse Jacques Simonet C.R.I. 10 (99/00) 356
14/01/2000 Réplique Dominiek Lootens-Stael C.R.I. 10 (99/00) 357