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Question orale concernant le projet DoucheFlux.

de
Emin Özkara
à
Pascal Smet et Céline Fremault, Membres du Collège réuni conjointement compétents pour la politique d'aide aux personnes, les prestations familiales, le contrôle des films (question n°91)

 
Date de réception: 24/05/2017 Date de publication: 12/07/2017 Référence: B.I.Q. 24 (16/17), page 9
Législature: 14/19 Session: 16/17 Date de réponse: 12/07/2017 Référence: B.I.Q. 24 (16/17), page 11
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
07/06/2017 Recevable Bureau élargi de l'Assemblée réunie
07/06/2017 Renvoi en commission 2 (Affaires sociales) Bureau élargi de l'Assemblée réunie
12/07/2017 Développement Emin Özkara B.I.Q. 24 (16/17) 10
12/07/2017 Réponse Céline Fremault B.I.Q. 24 (16/17) 11
12/07/2017 Réplique Emin Özkara B.I.Q. 24 (16/17) 13