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Question orale concernant les problèmes de sécurité lors de la traversée de l'avenue Charles-Quint.

de
René Coppens
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°9)

 
Date de réception: 19/10/2004 Date de publication: 10/11/2004 Référence: B.I.Q. 6 (04/05), page 26
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 10/11/2004 Référence: B.I.Q. 6 (04/05), page 27
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
22/10/2004 Recevable Bureau élargi du Conseil
22/10/2004 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Conseil
10/11/2004 Développement René Coppens B.I.Q. 6 (04/05) 26
10/11/2004 Réponse Pascal Smet B.I.Q. 6 (04/05) 27
10/11/2004 Réplique René Coppens B.I.Q. 6 (04/05) 27