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Question orale concernant le placement et la signalétique des conteneurs à verre enterrés.

de
Willem Draps
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°8)

 
Date de réception: 23/11/2004 Date de publication: 07/12/2004 Référence: B.I.Q. 16 (04/05), page 55
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 07/12/2004 Référence: B.I.Q. 16 (04/05), page 57
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
24/11/2004 Recevable Bureau élargi du Parlement
24/11/2004 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
07/12/2004 Développement Willem Draps B.I.Q. 16 (04/05) 55
07/12/2004 Réponse Emir Kir B.I.Q. 16 (04/05) 57
07/12/2004 Réplique Willem Draps B.I.Q. 16 (04/05) 59