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Question d'actualité concernant le patrimoine archéologique sur le site du Marly à Neder-Over-Hembeek.

de
Dominiek Lootens-Stael
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°3)

 
Date de réception: 01/12/2004 Date de publication: 03/12/2004 Référence: C.R.I. 8 (04/05), page 24
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 03/12/2004 Référence: C.R.I. 8 (04/05), page 24
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
03/12/2004 Recevable Eric Tomas
03/12/2004 Développement Dominiek Lootens-Stael C.R.I. 8 (04/05) 24
03/12/2004 Réponse Emir Kir C.R.I. 8 (04/05) 24
03/12/2004 Réplique Dominiek Lootens-Stael C.R.I. 8 (04/05) 25