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Question d'actualité concernant l'arrêt du complexe scolaire de la Ruche pour cause de ponçage interdit.

de
Viviane Teitelbaum
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°5)

 
Date de réception: 01/12/2004 Date de publication:
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse:
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
03/12/2004 Retirée par son auteur. Viviane Teitelbaum