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Question orale concernant les nuisances olfactives générées par le centre de compostage de Forest.

de
Viviane Teitelbaum
à
Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau (question n°50)
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°31)

 
Date de réception: 27/09/2005 Date de publication: 25/10/2005 Référence: B.I.Q. 3 (04/05), page 26
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 25/10/2005 Référence: B.I.Q. 3 (04/05), page 28
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
28/09/2005 Interpellation transformée en question orale Bureau élargi du Parlement
28/09/2005 Recevable Bureau élargi du Parlement
28/09/2005 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
11/10/2005 Reportée Yaron Pesztat B.I.Q. 92 (04/05) 55
25/10/2005 Développement Viviane Teitelbaum B.I.Q. 3 (05/06) 27
25/10/2005 Réponse Emir Kir B.I.Q. 3 (05/06) 28
25/10/2005 Réplique Viviane Teitelbaum B.I.Q. 3 (05/06) 32