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Question orale concernant la signature de la pétition niant le génocide arménien et demandant le démantèlement du monument à Ixelles.

de
Viviane Teitelbaum
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°63)

 
Date de réception: 27/11/2006 Date de publication: 08/12/2006 Référence: C.R.I. 9 (06/07), page 75
Législature: 04/09 Session: 06/07 Date de réponse: 08/12/2006 Référence: C.R.I. 9 (06/07), page 76
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
29/11/2006 Interpellation transformée en question orale Bureau élargi du Parlement
29/11/2006 Recevable Bureau élargi du Parlement
08/12/2006 Développement Viviane Teitelbaum C.R.I. 9 (06/07) 76
08/12/2006 Réponse Emir Kir C.R.I. 9 (06/07) 76
08/12/2006 Réplique Viviane Teitelbaum C.R.I. 9 (06/07) 78
08/12/2006 Intervention Jacques Simonet C.R.I. 9 (06/07) 78