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Question orale concernant la modernisation de la base de données en ligne de la Direction des Monuments et Sites.

de
Julie de Groote
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°148)

 
Date de réception: 03/11/2008 Date de publication: 03/12/2008 Référence: B.I.Q. 14 (08/09), page 71
Législature: 04/09 Session: 08/09 Date de réponse: 03/12/2008 Référence: B.I.Q. 14 (08/09), page 72
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
12/11/2008 Recevable Bureau élargi du Parlement
12/11/2008 Renvoi en commission 3 (Aménagement) Bureau élargi du Parlement
03/12/2008 Développement Julie de Groote B.I.Q. 14 (08/09) 71
03/12/2008 Réponse Emir Kir B.I.Q. 14 (08/09) 72
03/12/2008 Réplique Julie de Groote B.I.Q. 14 (08/09) 74