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Interpellation concernant le bilan carbone.

de
André du Bus de Warnaffe
à
Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau, de la rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, et du Logement (question n°4)

 
Date de réception: 28/08/2009 Date de publication: 13/10/2009 Référence: B.I.Q. 3 (S.O. 2009), page 29
Législature: 09/14 Session: SO09 Date de réponse: 13/10/2009 Référence: B.I.Q. 3 (S.O. 2009), page 38
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
30/09/2009 Recevable Bureau élargi du Parlement
30/09/2009 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
13/10/2009 Développement André du Bus de Warnaffe B.I.Q. 3 (S.O. 2009) 30
13/10/2009 Intervention Viviane Teitelbaum B.I.Q. 3 (S.O. 2009) 33
13/10/2009 Intervention Yaron Pesztat B.I.Q. 3 (S.O. 2009) 35
13/10/2009 Intervention Olivia P'tito B.I.Q. 3 (S.O. 2009) 37
13/10/2009 Réponse Evelyne Huytebroeck B.I.Q. 3 (S.O. 2009) 38
13/10/2009 Réplique André du Bus de Warnaffe B.I.Q. 3 (S.O. 2009) 40