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Question orale concernant le réseau Noctis.

de
Anne-Charlotte d'Ursel
à
Brigitte Grouwels, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports (question n°16)

 
Date de réception: 08/10/2009 Date de publication: 28/10/2009 Référence: B.I.Q. 3 (S.O. 2009), page 68
Législature: 09/14 Session: SO09 Date de réponse: 28/10/2009 Référence: B.I.Q. 3 (S.O. 2009), page 70
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
09/10/2009 Recevable Bureau élargi du Parlement
09/10/2009 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Parlement
28/10/2009 Développement Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 3 (09/10) 69
28/10/2009 Réponse Brigitte Grouwels B.I.Q. 3 (09/10) 70
28/10/2009 Réplique Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 3 (09/10) 72