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Interpellation concernant le Plan Bruit et les nouvelles recommandations OMS.

de
André du Bus de Warnaffe
à
Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau, de la rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, et du Logement (question n°20)

 
Date de réception: 09/11/2009 Date de publication: 08/12/2009 Référence: B.I.Q. 15 (09/10), page 20
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 08/12/2009 Référence: B.I.Q. 15 (09/10), page 27
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
18/11/2009 Recevable Bureau élargi du Parlement
18/11/2009 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
08/12/2009 Développement André du Bus de Warnaffe B.I.Q. 15 (09/10) 21
08/12/2009 Intervention Brigitte De Pauw B.I.Q. 15 (09/10) 23
08/12/2009 Intervention Olivia P'tito B.I.Q. 15 (09/10) 25
08/12/2009 Réponse Evelyne Huytebroeck B.I.Q. 15 (09/10) 27
08/12/2009 Réplique André du Bus de Warnaffe B.I.Q. 15 (09/10) 31