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Question orale concernant le tri sélectif effectué par Bruxelles-Propreté.

de
Julie de Groote
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé l'Urbanisme et de la Propreté publique (question n°8)

 
Date de réception: 09/11/2009 Date de publication: 15/12/2009 Référence: B.I.Q. 21 (09/10), page 16
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 15/12/2009 Référence: B.I.Q. 21 (09/10), page 17
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
18/11/2009 Recevable Bureau élargi du Parlement
18/11/2009 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
15/12/2009 Développement Julie de Groote B.I.Q. 21 (09/10) 16
15/12/2009 Réponse Emir Kir B.I.Q. 21 (09/10) 17
15/12/2009 Réplique Julie de Groote B.I.Q. 21 (09/10) 19