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Interpellation concernant l'organisation de l'opération de récolte des sapins de Noël en 2010.

de
Viviane Teitelbaum
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé l'Urbanisme et de la Propreté publique (question n°16)

 
Date de réception: 24/12/2009 Date de publication: 20/04/2010 Référence: B.I.Q. 70 (09/10), page 35
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 20/04/2010 Référence: B.I.Q. 70 (09/10), page 37
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
13/01/2010 Recevable Bureau élargi du Parlement
13/01/2010 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
09/02/2010 Reportée Hervé Doyen B.I.Q. 45 (09/10) 20
20/04/2010 Développement Viviane Teitelbaum B.I.Q. 70 (09/10) 35
20/04/2010 Intervention Ahmed Mouhssin B.I.Q. 70 (09/10) 37
20/04/2010 Réponse Emir Kir B.I.Q. 70 (09/10) 37
20/04/2010 Réplique Viviane Teitelbaum B.I.Q. 70 (09/10) 40