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Question écrite concernant le lavage à sec des véhicules de l'Agence Bruxelles-Propreté.

de
Gaëtan Van Goidsenhoven
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé l'Urbanisme et de la Propreté publique (question n°23)

 
Date de réception: 14/12/2009 Date de publication: 15/01/2010 Référence: B.Q.R. 3 (09/10), page 117
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 15/01/2010 Référence: B.Q.R. 3 (09/10), page 117
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
14/12/2009 Recevable p.m.
15/01/2010 Réponse Emir Kir B.Q.R. 3 (09/10) 117
 
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