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Question orale concernant "les conclusions du rapport sur les dioxines établi par le Ministère de la Santé publique".

de
Marie Nagy
à
Didier Gosuin, Ministre de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Logement, de l'Environnement, de la Conservation de la nature et de la Politique de l'eau (question n°2)
à
Robert Hotyat, Secrétaire d'État adjoint au Ministre-Président de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale (question n°4)

 
Date de réception: 19/05/1992 Date de publication: 19/06/1992 Référence: C.R.I. 22 (91/92), page 589
Législature: 89/95 Session: 91/92 Date de réponse: 19/06/1992 Référence: C.R.I. 22 (91/92), page 590
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
03/06/1992 Question orale jointe Dolf Cauwelier C.R.I. 22 (91/92) 589
12/06/1992 Ajournée en séance plénière Séance plénière du Conseil
19/06/1992 Réponse Didier Gosuin C.R.I. 22 (91/92) 590