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Question orale concernant le suivi et la coordination des différentes mesures de gestion environnementale des flottes de taxis par la promotion des technologies d'électromobilité.

de
Anne-Charlotte d'Ursel
à
Brigitte Grouwels, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports (question n°411)

 
Date de réception: 20/10/2011 Date de publication: 11/01/2012 Référence: B.I.Q. 30 (11/12), page 35
Législature: 09/14 Session: 11/12 Date de réponse: 11/01/2012 Référence: B.I.Q. 30 (11/12), page 37
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
24/10/2011 Texte à reformuler. Bureau élargi du Parlement
24/10/2011 Recevable Bureau élargi du Parlement
24/10/2011 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Parlement
11/01/2012 Développement Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 30 (11/12) 36
11/01/2012 Réponse Brigitte Grouwels B.I.Q. 30 (11/12) 37
11/01/2012 Réplique Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 30 (11/12) 39