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Question orale concernant la politique environnementale du CIRB et la gestion de l'impact environnemental de catégories d'usages IT moins étudiées.

de
Anne-Charlotte d'Ursel
à
Brigitte Grouwels, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports (question n°510)

 
Date de réception: 11/07/2012 Date de publication:
Législature: 09/14 Session: 11/12 Date de réponse:
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
16/07/2012 Recevable Bureau élargi du Parlement
16/07/2012 Renvoi commission finances et affaires générales Bureau élargi du Parlement
05/11/2012 Retirée de l'ordre du jour. Françoise Dupuis B.I.Q. 6 (12/13) 13