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Question écrite concernant le recyclage dans la Région de Bruxelles-Capitale.

de
Françoise Schepmans
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé l'Urbanisme et de la Propreté publique (question n°211)

 
Date de réception: 12/07/2012 Date de publication: 15/09/2012 Référence: B.Q.R. n° 32, page 123
Législature: 09/14 Session: 11/12 Date de réponse: 15/09/2012 Référence: B.Q.R. n° 32, page 123
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
03/07/2012 Interpellation transformée en question écrite. p.m.
12/07/2012 Recevable p.m.
15/09/2012 Réponse Emir Kir B.Q.R. n° 32 123
 
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