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Question d'actualité concernant les mesures de précaution à l'égard des cyclistes en période de pic de pollution.

de
André du Bus de Warnaffe
à
Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau, de la rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, et du Logement (question n°104)

 
Date de réception: 13/03/2014 Date de publication: 14/03/2014 Référence: C.R.I. 19 (13/14), page 15
Législature: 09/14 Session: 13/14 Date de réponse: 14/03/2014 Référence: C.R.I. 19 (13/14), page 16
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
14/03/2014 Recevable Françoise Dupuis
14/03/2014 Développement André du Bus de Warnaffe C.R.I. 19 (13/14) 15
14/03/2014 Réponse Evelyne Huytebroeck C.R.I. 19 (13/14) 16
14/03/2014 Réplique André du Bus de Warnaffe C.R.I. 19 (13/14) 17