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Question écrite concernant le nettoyage régulier des oeuvres dans le sillage des manifestations sur la voir publique.

de
Dominique Dufourny
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°35)

 
Date de réception: 16/10/2014 Date de publication: 15/11/2014 Référence: B.Q.R. n° 1, page 174
Législature: 14/19 Session: 14/15 Date de réponse: 15/11/2014 Référence: B.Q.R. n° 1, page 174
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
16/10/2014 Recevable p.m.
15/11/2014 Réponse Pascal Smet B.Q.R. n° 1 174
 
Question