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Interpellation concernant les résultats de l'étude sur l'exposition des Bruxellois à la pollution atmosphérique liée au survol de la capitale.

de
Anne-Charlotte d'Ursel
à
Céline Fremault, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement, de la Qualité de vie, de l'Environnement et de l'Energie (question n°279)

 
Date de réception: 03/05/2016 Date de publication: 21/06/2016 Référence: B.I.Q. 127 (15/16), page 5
Législature: 14/19 Session: 15/16 Date de réponse: 21/06/2016 Référence: B.I.Q. 127 (15/16), page 7
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
18/05/2016 Recevable Bureau élargi du Parlement
18/05/2016 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
21/06/2016 Développement Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 127 (15/16) 5
21/06/2016 Interpellation jointe Jef Van Damme B.I.Q. 127 (15/16) 6
21/06/2016 Réponse Céline Fremault B.I.Q. 127 (15/16) 7
21/06/2016 Réplique Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 127 (15/16) 11