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Question orale concernant l'actualisation de la carte des cours d'eau de Bruxelles environnement et l'émergence d'instruments cartographiques contraignants pour les plans d'eau.

de
Gaëtan Van Goidsenhoven
à
Alain Maron, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Énergie et de la Démocratie participative (question n°393)

 
Date de réception: 23/09/2021 Date de publication: 20/10/2021 Référence: B.I.Q. 25 (21/22), page 22
Législature: 19/24 Session: 21/22 Date de réponse: 20/10/2021 Référence: B.I.Q. 25 (21/22), page 23
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
29/09/2021 Recevable Bureau élargi du Parlement
29/09/2021 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
20/10/2021 Développement Gaëtan Van Goidsenhoven B.I.Q. 25 (21/22) 22
20/10/2021 Réponse Alain Maron B.I.Q. 25 (21/22) 23
20/10/2021 Réplique Gaëtan Van Goidsenhoven B.I.Q. 25 (21/22) 26