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Question écrite concernant la contribution de Bruxelles Environnement aux avancées réalisées dans la connaissance du sous-sol bruxellois

de
Gaëtan Van Goidsenhoven
à
Alain Maron, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Énergie et de la Démocratie participative (question n°964)

 
Date de réception: 25/10/2021 Date de publication: 27/12/2021
Législature: 19/24 Session: 21/22 Date de réponse: 06/12/2021
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
29/10/2021 Recevable p.m.
 
Question   

Nous avons déjà eu l’occasion d’aborder la question de la configuration du sous-sol bruxellois, qui entrave régulièrement les plantations de végétation.

Certains urbanistes plaident par ailleurs en faveur d’une meilleure connaissance de la présence d’eau en sous-sol ainsi que pour la création de réservoirs d'eau pluviale ou de nappes aquifères artificielles, afin de planter des arbres en surface.

Afin de compléter mon information, je souhaiterais vous poser les questions suivantes :

  1. Le 6 janvier dernier, vous avez eu l’occasion de me confirmer que Bruxelles Environnement serait associée à la mission de Perspective visant l’élaboration d’un inventaire exhaustif du sous-sol1. Les contours de ce projet sont-ils désormais plus clairement définis, en particulier pour ce qui concerne l’implication de Bruxelles Environnement ?

  2. Dans le cadre de cette démarche, quelles difficultés ou quels obstacles sont-ils le cas échéant pointés par Bruxelles Environnement – en particulier par ses divisions Eau, Sols et Espaces Verts – ou/et par votre cabinet ?

  3. Nous savons que Bruxelles Environnement est actuellement occupée à finaliser son Atlas du réseau hydrographique, qui devrait être adopté en 2023. Pour ce qui concerne les canalisations souterraines, est-il prévu qu’elles figurent de manière exhaustive dans cet Atlas ?

  4. Est-il prévu que cet Atlas soit librement accessible en ligne pour les particuliers ?

  5. Outre le futur Atlas du réseau hydrographique et l’outil BrugeoTool, destiné à une analyse hydrogéologique du sous-sol, quelles sont les autres bases de données/cadastres/cartographies existants sur l’état du sous-sol qui sont ponctuellement consultés par Bruxelles Environnement ? Pourriez-vous ventiler votre réponse en précisant, pour chacune des bases de données consultées, l’objectif et les missions exactes de Bruxelles Environnement qui sont concernées ?

  6. L’outil BrugeoTool, bien qu’il soit relatif à d’autres types d’informations géologiques, pourrait-il constituer un modèle d’inspiration pour la réalisation exhaustive d’un mapping 3D des éléments présents dans le sous-sol bruxellois ?

  7. Dans le cadre de ses différentes missions, Bruxelles Environnement est-elle amenée à contacter le Point de Contact fédéral d’Informations Câbles et Conduites (CICC) afin de bénéficier d’informations relatives au sous-sol ? Si oui, pour quel type de mission ? Pourriez-vous préciser à quelle fréquence annuelle ?

  8. Dans le cadre de ses différentes missions, Bruxelles Environnement est-elle amenée à contacter les différents impétrants actifs sur le territoire régional (tels que Vivaqua, Sibelga, Proximus, etc.) afin de bénéficier d’informations relatives au sous-sol ? Si oui, pour quel type de mission ? Pourriez-vous préciser à quelle fréquence annuelle ?

  9. Dans d’autres villes – belges ou européennes, avez-vous connaissance d’administrations en charge de la gestion de l’environnement qui disposeraient de leur propre inventaire/cartographie du sous-sol ? Si oui, pourriez-vous exposer brièvement les contours de ces inventaires /cartographies ainsi que les missions pour lesquelles ils sont spécifiquement consultés ?

  10. Vous aviez également eu l’occasion de préciser que Bruxelles Environnement disposait d’une connaissance assez précise de la dynamique des nappes aquifères bruxelloises grâce au développement de modèles hydrogéologiques permettant une cartographie en trois dimensions de l’eau présente dans le sous-sol bruxellois2. S’agit-il notamment de BrugeoTool ? Quels autres outils cartographiques sont-ils visés ? Quel est actuellement la carte la plus complète qui recense les nappes aquifères présentes sur le territoire ?

  11. Actuellement, quels sont les autres outils cartographiques disponibles sur le site de Bruxelles Environnement qui font état de la présence d’eau en sous-sol ?

  12. Dans quelle mesure BrugeoTool, ainsi que les autres outils cartographiques développés par Bruxelles Environnement, sont-ils utilisés par Bruxelles Mobilité ainsi que par les gestionnaires communaux afin de déterminer les endroits propices à la plantation d’arbres en voirie ?

  13. Afin de poursuivre l’objectif visant à déterminer les endroits les plus propices à la plantation de végétation sur le territoire régional, les outils cartographiques en trois dimensions développés par Bruxelles Environnement apparaissent-ils aujourd’hui comme suffisants ? Si non, quels sont les éléments de connaissance relatifs à la présence d’eau en sous-sol qu’il s’agirait de développer davantage ? Quel type de cartographie 3D supplémentaire s’agirait-il de développer à cette fin ?

  14. Bruxelles Environnement développe par ailleurs un outil visant à faciliter la gestion phytosanitaire des arbres. Une extension possible de cette base de données à Bruxelles Mobilité et aux gestionnaires communaux est-elle envisageable, afin de définir les possibilités pour des plantations nouvelles ?

  15. Enfin, votre administration devait se tenir informée des études de cas menées par la Ville de Bruxelles sur les territoires de Laeken et du quartier européen. Pourriez-vous faire état des informations récoltées par Bruxelles Environnement qui sont relatives à l’évolution de ces tests, ainsi que du cahier des charges ? Quel(s) bureau(x) d’étude sont-ils impliqués dans ce travail ?

1 http://weblex.brussels/data/crb/biq/2020-21/00052/images.pdf#page=31

2 http://weblex.brussels/data/crb/biq/2020-21/00052/images.pdf#page=31

 
 
Réponse    1)
Bruxelles Environnement n’a à ce jour pas encore été impliqué dans ce projet.
Les divisions potentiellement intéressées par ce projet au sein de BE sont la Sous-division sols, la Division Espaces verts et le Département eau.
2)
Dans la mesure où la démarche n’a pas encore débuté, il n’est pas possible à BE de se prononcer concrètement.
Pour la thématique de l’eau, le sous-sol ne représente qu’une contrainte assez limitée à l’infiltration dans le cadre de la stratégie de « gestion intégrée des eaux pluviales » (ou « GiEP »), car la perméabilité est dépendante de la vitesse d’infiltration et de la superficie de contact. La perméabilité se mesure au droit des premiers mètres de sol par des tests
in situ (une cartographie n’aide que de façon très limitée, l’essentiel des terrains bruxellois étant des sols remaniés, hétérogènes non cartographiables). Le second paramètre permet par ailleurs de compenser un éventuel mauvais potentiel d’infiltration en augmentant la superficie de contact. Ceci fait que les conditions du sous-sol bruxellois ne présentent ni d’obstacles, ni véritablement de difficultés particulières pour le déploiement d’une GIEP.
Par contre, la présence d’impétrants et l’encombrement du sous-sol peut constituer un frein au déploiement de la GIEP. Ce frein tient toutefois actuellement plus de l’absence de lignes directrices spécifiques adaptées au contexte bruxellois.
Au niveau de la végétalisation, de manière plus générale, plusieurs facteurs peuvent contraindre fortement l’installation de plantations à haute tige, notamment le volume souterrain suffisant et la qualité du (sous-)sol. La présence d’impétrants est également problématique dans certains cas, notamment lors des travaux sur ceux-ci – qui peuvent perturber ou sectionner le système racinaire des arbres et les condamner à terme –.
3)
Toutes les canalisations ne seront pas reprises dans cet Atlas qui vise à localiser le tracé exact des cours d’eau non navigables de la Région afin d’assurer la gestion et la protection du réseau hydrographique bruxellois. A ce titre, seront donc repris les canalisations (‘pertuis’) dans lesquelles coule un cours d’eau. Les autres canalisations du réseau d’assainissement (égouts, collecteurs), par exemple, n’ont pas leur place dans cet Atlas du réseau hydrographique mais sont cartographiées par les opérateurs de l’eau, HYDRIA et VIVAQUA.
4)
Oui, il sera mis en ligne sur geodata.brussels comme le prévoit l’ordonnance qui en constitue son fondement légal et les exigences européennes en matière de diffusion de l’information géographique (directive INSPIRE).
5)
Lorsqu’on parle ici de données du sous-sol, il s’agit d’un point de vue géologique, ce qui est différent des données sur les impétrants. Il y a lieu de bien distinguer ces 2 éléments.

Divers outils de consultation et jeux de données sont disponibles :

-
Geodata.brussels : webgis de Bruxelles Environnement. Les données relatives au sous-sol (c’est-à-dire la géologie et l’hydrogéologie) sont aussi disponibles sur le « gestionnaire de données » de BrugeoTool.

Toutes les missions de BE sont concernées par cet outil.


-
Cartes géotechniques de Bruxelles digitalisées (profil expert) : 
Les cartes géotechniques de Bruxelles ont été élaborées par J.P. Dam, sous la direction du Prof. J. Nuyens, V. Roisin et R. Thonnard de l’Université Libre de Bruxelles (ULB) et de la Vrije Universiteit Brussel (VUB), membres du Centre de Cartographie Géotechnique Interuniversitaire dirigé par J. Nuyens (ULB). Les cartes géotechniques de Bruxelles ont ensuite été éditées à l’échelle 1/5000 entre 1976 et 1990 par l’Institut Géotechnique de l’Etat.

Elles avaient pour objectif initial de répondre aux besoins des constructeurs de disposer d'une documentation synthétique et aisément accessible relative au sous-sol de la région bruxelloise. Les planches et documents fournis ne prétendaient pas à une précision absolue en raison des interpolations et extrapolations nécessaires à leur établissement.

Les missions concernées : la gestion du sous-sol (géoressources - y compris eau souterraine et géothermie - et géorisques).

- La cartographie de l’état du sol, qui existe depuis 2013, indique l’état de pollution des sols (état chimique) . Celle-ci est accessible gratuitement au public via le site internet de Bruxelles Environnement. Une cartographie de la qualité des sols bruxellois (états chimique, physique et biologique) est en cours de construction. L’objectif de ces cartes est de renseigner les propriétaires, exploitants, opérateurs, planificateurs,… sur l’état du sol avant de vendre ou d’acheter un terrain ou de décider d’y mettre des bâtiments, des plantations, de l’agriculture, de l’infiltration des eaux pluviales, etc. Une autre cartographie relative à l’humidité des sols et à la présence de l’eau souterraine superficielle (< 3 m de profondeur) est également en cours de construction et devrait voir le jour en 2022.
6)
BrugeoTool est un outil d’exploration du sous-sol d’un point de vue géologique. Le sous-sol étant défini par les unités géologiques souterraines présentes et leurs propriétés (lithologiques, hydrogéologiques, géomécaniques, géothermiques,…).
Les données synthétisées par BrugeoTool peuvent etre exploitées dès lors que la question soulevée necessite de connaitre le contexte géologique/hydrogéologique bruxellois.

BrugeoTool est un outil évolutif mais son usage doit rester relatif aux géosciences appliquées : eau souterraine, géotechnique -> génie civil, faisabilité infiltration eau pluviale, études de sol pollués, géothermie,…
7)
Oui, pour les travaux d’aménagement des cours d’eau et étangs régionaux, il y a une consultation qui se fait tant lors des phases préparatoires (soit de sa propre initiative, soit par un bureau d’étude) que lors des phases d’exécution (cela se fait alors par l’entrepreneur chargé des travaux pour le compte de Bruxelles Environnement). Les demandes sont introduites via plateforme KLIM-CICC https://klim-cicc.be/information. Dans le cadre de la mise en œuvre de la GiEP (cf. supra) ou des études hydrogéologiques à l’échelle d’un quartier, cela peut présenter aussi un intérêt d’obtenir ce type d’informations.
BE est également inscrite dans la liste de contact KLIM-CICC pour la localisation des cours d’eau en pertuis.
La Division Espaces Verts consulte ponctuellement KLIM-CICC à titre informatif (exemple : projet d’infrastructure à proximité d’un espace vert géré par BE/DEV).
8)
Oui. Les demandes de plans sont faites via la plateforme KLIM-CICC où sont contactés tous les impétrants qui ont des infrastructures dans la zone de chantier. BE a également un accès direct à l'application cartographique de Vivaqua.
A l’amont des travaux, BE (Département Eau) est également amené à les contacter lors de phase d’étude, notamment d’études hydrologiques, pour connaître l’emplacement des impétrants, le type d’impétrants, voire le sens des écoulements (réseau d’égout). Ceci a lieu à une fréquence d’une fois tous les 2 ans, en moyenne.

A côté de ces demandes d’accès aux données, en marge de la révision du Cahier des Charges Type (CCT 2015), un travail a également débuté entre Bruxelles Environnement, Bruxelles Mobilité et différents gestionnaires d’impétrants (à ce stade, principalement Vivaqua pour les conduites de distribution et d’égouttage), afin de clarifier les prescriptions techniques requises pour assurer la compatibilité entre la présence d’impétrants et de dispositifs d’infiltration (espaces végétalisés, massif infiltrant sous voirie) et ainsi lever les difficultés éventuelles à un déploiement de la GiEP. Les quelques prescriptions actuelles en la matière proviennent soit des Fédérations (Synergrid,… ), soit du Conseil des Gestionnaires des Réseaux de Bruxelles (CGRB) et sont donc généralistes et pas adaptées à la question de l’infiltration. Il n’y a actuellement pas de fréquence de réunion fixée.

Dans le cadre des études de sol en voirie, les experts en sols contactent directement chaque impétrant (gaz, électricité,…). Ces demandes se font par dizaines chaque année.

Dans le cadre des études de projet d’aménagement d’espaces verts, le KLIM-CICC est également consulté plusieurs fois par an (3 à 6) par les auteurs de projet internes ou externes.
9)
La Flandre met à disposition un outil très similaire à BrugeoTool : Dov.vlanderen. L’objectif est le même que BrugeoTool : mettre à disposition des experts, les données géologiques et hydrogéologiques aux travers d’outils de visualisations avancés (2D, 1D vertical, 3D).

Ici encore, ceci concerne donc bien les données géologiques du sous-sol et non les impétrants.
10)
Bruxelles Environnement dispose effectivement d’une série d’outils de gestion du sous-sol d’un point de vue géologique.

Il s’agit de :
1- BrugeoTool : outil de diffusion et d’exploration des données du sous-sol :

Développé dans le cadre du projet FEDER Brugeo, BrugeoTool est un outil géoscientifique professionnel « tout en un » permettant l’exploration détaillée de la géologie, de l’hydrogéologie et des potentialités géothermiques en région bruxelloise au travers d’outils de visualisation 1D, 2D et 3D. Cet outil s’adresse aux professionnels des géosciences mais aussi aux professionnels non spécialistes et au secteur de l’éducation (voire tout public averti) du fait de la facilité d’accès aux données du sous-sol qui généralement sont difficiles à appréhender par leur caractère « souterrain ».

Il y a lieu de préciser que BrugeoTool constitue la « face visible » d’un réseau d’outils bien plus conséquent. Le développement de BrugeoTool a en effet permis la valorisation des outils géoscientifiques existants chez Bruxelles Environnement à savoir du modèle géologique Brustrati3D et des modèles hydrogéologiques BPSM et Hydroland, dont certains résultats (toits/bases/épaisseurs des unités stratigraphiques, piézométries des unités hydrogéologiques,…) ont pu être consignés au sein des bases des données spatiales de Bruxelles Environnement. Ces bases de données alimentent
in fine l’application BrugeoTool en données permettant des visualisations graphiques en 1D/2D/3D.

2- Modèle géologique : Brustrati3D

Ce modèle géologique raster permet de modéliser les altitudes des toits, les extensions et les épaisseurs des différentes Unités Stratigraphiques de la Région de Bruxelles-Capitale (US/RBC) en 3D, allant de la base des formations quaternaires au toit du socle Paléozoïque. Cette première version actuellement téléchargeable sur le site de Bruxelles Environnement constitue un premier grand par vers une gestion des géoressources bruxelloises et une maitrise des géorisques.
3- Modèles hydrogéologiques en éléments finis : Brussels Phreatic System Model et Hydroland
Bruxelles Environnement dispose actuellement de deux modèles hydrogéologiques numériques en éléments finis permettant de reproduire numériquement et simuler l’écoulement des eaux souterraines ainsi que les processus de transport de soluté (pollutions) ou thermique (géothermie) existant au sein des nappes aquifères bruxelloises :
- Brussels Phreatic System Model (BPSM) se focalisant sur les unités hydrogéologiques du système phréatique ;
- Hydroland se focalisant sur la masse d’eau souterraine des Sables du Landénien.
Ils permettent :
- de dresser une série de cartes piézométriques de référence diffusées au travers de nos outils cartographiques dont Geodata et BrugeoTool ;
- de constituer des outils de gestion stratégique de la ressource en eau souterraine permettant de simuler les pressions quantitatives et qualitatives s’exerçant sur ces dernières.

BPSM et Hydroland ont pour ambition de constituer des outils d’aide à la décision de référence, utiles à l’orientation des politiques de gestion intégrée des eaux souterraines. Ils sont amenés à évoluer continuellement en fonction des avancées en terme de synthèse des données géologiques mais aussi en fonction des problématiques environnementales à résoudre pouvant nécessiter certaines adaptations numériques.
Cf. aussi réponse à la question 5 pour les nappes superficielles (< 3m de profondeur).
11)
Cf. réponse à la Question 5
12)
Une donnée utile provenant de BrugeoTool est la profondeur estimée de la nappe phréatique (voir gestionnaire de données de BrugeoTool où des cartes existent).
Bruxelles environnement n’a pas connaissance de l’usage fait par BM de cet outil.
La cartographie des sols indiquant l’état de pollution des sols donne aussi des informations consultables par les autres autorités publiques.
13)
Les objectifs de végétalisation peuvent être recontrés de diverses manières sans nécessairement recourir à la plantation d’arbres à haute tige. Dans cette approche, le volume souterrain disponible est une des composantes de la réflexion, mais n’est pas nécessairement bloquant. Des dispositifs techniques permettent d’améliorer le volume et la qualité du sol disponible, mais il est également envisageable de travailler avec des strates plus basses (herbacées ou arbustives) qui requièrent une moindre profondeur de sol, voire, en dernier recours, de faire de la végétalisation hors sol.

Cf. aussi la réponse apportée aux sous-questions 10 et 12.
Un monitoring de l’humidité des sols existe depuis plusieurs années et se poursuit sans interruption dans le but de vérifier l’asséchement des sols bruxellois en lien avec les changements climatiques mais aussi pour indiquer les endroits les plus propices aux plantations.
14)
La base de données (BD) « Arbres » en cours de constitution (2021-2022) et ses futures applications d’accès à distance (2022-2023) visent à gérer le patrimoine arboré existant sur base de la méthode de suivi phytosanitaire « Visual Tree Assessment » de Mattheck et Breloer (2001). Cette BD n’intègre pas de données spécifiques au sous-sol et n’est pas envisagée comme outil d’aide à la décision de plantations nouvelles.
Néanmoins, après son extension envisagée à terme aux gestionnaires de Bruxelles Mobilité et des Communes, et avec les progrès techniques en termes de télédétection, une vision globale tant quantitative que qualitative de la canopée émergera à l’échelle régionale et pourra permettre, notamment, d’identifier les besoins de renforcement et – surtout – de diversification stratégique des essences, ce afin de renforcer la résilience de la forêt urbaine.
15)
La question devrait être abordée lors d’un workshop organisé par Perspective.brussels a propos du (feu) PAD Loi fin novembre.