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Question écrite concernant les nuisances sonores engendrées par le passage du TGV.

de
Marie Nagy
à
Didier Gosuin, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du logement, de l'environnement, de la conservation de la nature et de la politique de l'eau (question n°81)

 
Date de réception: 27/06/1990 Date de publication: 10/09/1990 Référence: B.Q.R. 7 (89/90), page 620
Législature: 89/95 Session: 89/90 Date de réponse: 10/09/1990 Référence: B.Q.R. 7 (89/90), page 620
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
10/09/1990 Réponse Didier Gosuin B.Q.R. 7 (89/90) 620
 
Question