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Question orale concernant les mesures à prendre à l'occasion de la prochaine fête du sacrifice.

de
Dominiek Lootens-Stael
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°34)

 
Date de réception: 28/09/2005 Date de publication: 25/10/2005 Référence: B.I.Q. 3 (05/06), page 41
Législature: 04/09 Session: 05/06 Date de réponse: 25/10/2005 Référence: B.I.Q. 3 (05/06), page 43
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
12/10/2005 Interpellation transformée en question orale Bureau élargi du Parlement
12/10/2005 Recevable Bureau élargi du Parlement
12/10/2005 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
25/10/2005 Développement Dominiek Lootens-Stael B.I.Q. 3 (05/06) 41
25/10/2005 Réponse Emir Kir B.I.Q. 3 (05/06) 43
25/10/2005 Réplique Dominiek Lootens-Stael B.I.Q. 3 (05/06) 43