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Question écrite concernant le livre blanc de la diversité de BECI.

de
Arnaud Verstraete
à
Céline Fremault, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement, de la Qualité de vie, de l'Environnement et de l'Energie (question n°196)

Matière(s):
nihil, Nihil
 
Date de réception: 24/09/2015 Date de publication: 15/11/2015 Référence: B.Q.R. n° 12, page 29
Législature: 14/19 Session: 15/16 Date de réponse: 15/12/2015 Référence: B.Q.R. n° 13, page 165
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
24/09/2015 Recevable p.m.
15/12/2015 Réponse Céline Fremault B.Q.R. n° 13 165
15/12/2015 Annexe à la réponse p.m. Annexe
 
Question