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Question orale concernant un système d'inspection systématique des monuments bruxellois (monument watch).

de
Dominiek Lootens-Stael
à
Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du territoire, des Monuments et Sites, de la Propreté publique et de la Coopération au développeme (question n°43)

 
Date de réception: 19/01/2010 Date de publication: 03/02/2010 Référence: B.I.Q. 41 (09/10), page 54
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 03/02/2010 Référence: B.I.Q. 41 (09/10), page 56
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
27/01/2010 Recevable Bureau élargi du Parlement
27/01/2010 Renvoi en commission 3 (Aménagement) Bureau élargi du Parlement
03/02/2010 Développement Dominiek Lootens-Stael B.I.Q. 41 (09/10) 55
03/02/2010 Réponse Charles Picqué B.I.Q. 41 (09/10) 56
03/02/2010 Réplique Dominiek Lootens-Stael B.I.Q. 41 (09/10) 56