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Question orale concernant la prise en compte de l'impact environnemental dans la régulation des cycles de changements de feux de signalisation bruxellois.

de
Anne-Charlotte d'Ursel
à
Brigitte Grouwels, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports (question n°185)

 
Date de réception: 19/08/2010 Date de publication: 13/10/2010 Référence: B.I.Q. 118 (09/10), page 103
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 13/10/2010 Référence: B.I.Q. 118 (09/10), page 105
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
15/09/2010 Recevable Bureau élargi du Parlement
15/09/2010 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Parlement
13/10/2010 Développement Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 118 (09/10) 103
13/10/2010 Réponse Brigitte Grouwels B.I.Q. 118 (09/10) 105
13/10/2010 Réplique Anne-Charlotte d'Ursel B.I.Q. 118 (09/10) 106