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Question orale jointe concernant les nuisances olfactives générées par le centre de compostage de Forest.

de
Emmanuel De Bock
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé l'Urbanisme et de la Propreté publique (question n°46)

 
Date de réception: 13/09/2010 Date de publication: 26/10/2010 Référence: B.I.Q. 1 (09/10), page 36
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 26/10/2010 Référence: B.I.Q. 1 (09/10), page 39
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
15/09/2010 Interpellation transformée en question orale Bureau élargi du Parlement
15/09/2010 Recevable Bureau élargi du Parlement
15/09/2010 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
26/10/2010 Question orale principale Françoise Schepmans B.I.Q. 1 (10/11) 36
26/10/2010 Développement Emmanuel De Bock B.I.Q. 1 (10/11) 37
26/10/2010 Réponse Emir Kir B.I.Q. 1 (10/11) 39
26/10/2010 Réplique Emmanuel De Bock B.I.Q. 1 (10/11) 41