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Question écrite concernant les taxis à carburants alternatifs.

de
Anne-Charlotte d'Ursel
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°727)

 
Date de réception: 09/03/2017 Date de publication: 15/04/2017 Référence: B.Q.R. n° 28, page 182
Législature: 14/19 Session: 16/17 Date de réponse: 15/04/2017 Référence: B.Q.R. n° 28, page 182
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
13/03/2017 Recevable p.m.
15/04/2017 Réponse Pascal Smet B.Q.R. n° 28 182
 
Question