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Question écrite concernant le point sur les sites internet publics régionaux déjà conformes aux critères d’accessibilité numérique

de
Bianca Debaets
à
Rudi Vervoort, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional (question n°605)

 
Date de réception: 04/05/2021 Date de publication: 19/07/2021
Législature: 19/24 Session: 20/21 Date de réponse: 08/07/2021
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
01/06/2021 Recevable p.m.
 
Question    Il y a quelque temps, j’ai eu l’occasion de vous interroger, ainsi que vos collègues, sur les sites internet publics régionaux déjà conformes aux critères d’accessibilité numérique.

Afin d’avoir une image actualisée des sites internet régionaux déjà conformes ou non à l’ordonnance sur l’accessibilité numérique, j’ai pensé qu’il serait opportun de faire le point sur cette question.

Je voudrais dès lors vous poser les questions suivantes :

- Pour chacun des sites internet et applications publics régionaux relevant de vos compétences, pouvez-vous préciser s’il/elle est déjà conforme aux critères d’accessibilité numérique prévus dans l’ordonnance ? Quelles mesures ont-elles été prises à cet égard depuis votre dernière réponse ?
- Sur la totalité des sites internet et applications publics régionaux relevant de vos compétences, quelle part doit-elle encore être adaptée dans le cadre de cette ordonnance, et quel calendrier concret est-il prévu à cette fin ? Comment procède-t-on afin de les mettre en conformité ?
- Dans quelle mesure vos administrations ont-elles eu recours à l’assistance et aux séances de formation proposées par Anysurfer depuis votre dernière réponse ? Qu’est-ce que cela représente, en nombre total d’heures de formation ?
- Depuis votre dernière réponse, dans quelle mesure vos administrations ont-elles eu recours à l’accompagnement des administrations chargées de l’égalité des chances et de l’informatique en ce qui concerne les adaptations nécessaires des sites internet concernés ? Quel rôle ces administrations ont-elles joué dans ce processus ?
 
 
Réponse   

Concernant Bruxelles-Prévention et Sécurité, j’ai l’honneur de vous adresser les éléments de réponse suivants :

 

Le site bps-bpv.brussels, développé en 2019, a été audité par le label AnySurfer en janvier et février 2020. Suite à cet audit, des adaptations ont été apportées tant d'un point de vue du design que des fonctionnalités pour répondre aux normes WCAG 2.1 AA.  Le site répond aux normes WCAG 2.1 niveau AA à l'exception des vidéos qui ne reprennent pas de retranscription. La déclaration de conformité est en cours de rédaction sur base des deux audits réalisés et devrait être intégrée sur le site pour le mois de juillet 2021.

 

BPS souhaite que l’ensemble des nouvelles vidéos soient rendues accessibles. A ce titre, des standards vidéos ont été définis pour rendre accessible tout nouveau projet de vidéo à partir du 01/09/2021.

 

Notre site web est en conformité avec le décret. BPS ne dispose actuellement pas d’autres sites ou applications concernés par ce décret.

 

BPS a lié une collaboration étroite avec Anysurfer dès les prémisses de la construction de son site. Ce site a été audité par le label AnySurfer en janvier et février 2020. A l’aide du conseil et des révisions régulières d’Anysurfer ainsi que du prestataire technique de développement de ce site web, des adaptations ont été apportées tant d'un point de vue du design que des fonctionnalités pour répondre aux normes WCAG 2.1 AA. BPS n’a pas fait appel aux formations Anysurfer.

 

 

BPS n’a pas fait appel aux administrations chargées de l'égalité des chances et de l'informatique étant donné le récent lancement de son site.

Dans le cadre de ma compétence Image de Bruxelles et Tourisme, j’ai l’honneur de vous adresser les éléments de réponse suivants :

 

Screen.brussels

Le site internet www.screen.brussels a été développé en 2017 et 2018 par la société TIPIK, désignée via un appel d’offre organisé par le CIRB en coordination avec screen.brussels via un contrat cadre du CIRB (Lot03-2016-052).

 

 

A l’époque, durant le développement, Tipik a appliqué les règles de base de l’accessibilité, en tendant le plus possible vers le respect des normes anysurfer et W3C en vigueur, le budget ne permettant pas d’obtenir la certification Anysurfer en elle-même.  La plupart des modules disponibles à l’époque ne respectaient pas non plus à 100% des règles d’accessibilité.  Cependant, des adaptations ont été réalisées après chaque mise à jour des modules impactés.

 

Les développeurs ayant travaillé sur le site et sur sa maintenance chez TIPIK ont suivi la formation Anysurfer et sont sensibilisés à l’état d’esprit qui sous-tend la norme d’accessibilité.

 

 

Dans son travail quotidien et dans la maintenance du site de screen.brussels, l’équipe et les développeurs s’efforcent de faire respecter les normes. Le site respecte donc (entre-autres) les principes suivants : structure et sémantique simplifiées et accessibilité du site, sitemap dynamique, xml et texte, respect de la hiérarchie des headings à travers les différents contenus; information présentée, pensée et structurée pour l’accessibilité (titres/body/etc.); responsive design et possibilité de maîtriser la taille de caractère des contenus; les contrastes et l’espacement sont pensés pour l’accessibilité; des alternatives textuelles sont disponibles pour chaque média ; utilisation réfléchie des documents pdf; langage simple et reconnaissance de la langue utilisée; indication des erreurs dans le remplissage des formulaires; les animations peuvent (pour la plupart) être arrêtées durant la navigation, utilisation des hyperliens accessibles, etc.

 

 

Il est à noter que le langage de programmation DRUPAL 7 dans lequel est développé le site arrive à obsolescence prochainement. Une analyse est en cours pour migrer le site actuel et ses différentes composantes vers un langage plus récent, Drupal 9, qui facilite déjà structurellement le respect des normes d’accessibilité. La migration en elle-même sera l’occasion de réévaluer le respect de l’ordonnance concernant l’accessibilité digitale et de s’en servir comme norme pour le développement du site futur.

 

 

Visit.brussels

Critères d’accessibilité

Pour l’instant visit.brussels gère deux sites :

 

-          Le portail de visit.brussels ne répond actuellement pas à l’ensemble des critères d’accessibilité même si  un travail a été effectué en ce sens. La refonte complète de celui-ci est en cours de réalisation et tous les efforts nécessaires seront réalisés pour répondre aux critères d’accessibilité.

 

-          En ce qui concerne agenda.brussels, le site a été conçu selon les bonnes pratiques d’accessibilité mais n’a pas reçu la labellisation officielle. Lorsque nous avons voulu entamer la démarche en ce sens, le projet de refonte de l’écosystème digital dans lequel va s’intégrer agenda était déjà au stade de la rédaction de l’appel d’offre.  

 

Timing

La refonte complète de l’écosystème digital de visit.brussels est actuellement en cours  et prévoit une mise en ligne début 2022.

 

Les critères d’accessibilité font bien évidemment partie de nos priorités en termes de développement et ont été détaillés dans notre cahier des charges.

 

Visit.brussels s'engage à respecter la norme WCAG 2.1 AA de la manière suivante :

 

Accessibility by Design : La solution est pensée dans le but d'inclure tous les utilisateurs, sans distinction aucune. Les wireframes et le design sont revus par des experts dans ce but.

 

Development Best Practices : Le développement de la solution est assuré par des développeurs expérimentés qui respectent les bonnes pratiques en matière de développent web, assurant ainsi l'accessibilité de la solution.

Accessibility Testing : Un set de tests spécifiques est mis en place afin de tester les possibles manquements et régressions en matière d'accessibilité, assurant ainsi une constante conformité de la solution.

 

Formation

Des membres de visit.brussels ont suivi  plusieurs  formations proposées par la Région et  le travail entrepris pour le nouvel écosystème s’en inspire largement.

 

 

Égalité des chances et technologies de l’information

Les informations reçues lors des formations ont été transposées dans notre cahier des charges pour la refonte de notre nouvel écosystème digital

 

Abordons maintenant les organismes qui dépendent de ma compétence Développement territorial et rénovation urbaine

 

Citydev

 

Suite à une mise à jour majeure en février 2021, le site web de citydev répond partiellement à la norme AnySurfer. La mise en conformité est un projet encore en cours via le prestataire en charge de leur site web.

 

Citydev n’a que le site web citydev.brussels. Sa mise en conformité est en cours via le prestataire en charge de cet environnement. Un état des lieux sera fait dans le dernier trimestre 2021.

 

 

Le respect de la norme AnySurfer a été délégué au prestataire en charge du développement du site web.

 

Perspective:

 

Perspective.brussels gère 10 sites internet accessibles au public.  Les sites les plus récents respectent la norme WGAC 2.1 AA sur tous les sites.  Cependant, pour certains sites plus anciens, certaines adaptations doivent encore être réalisées.

 

Pour les nouveaux développements, au sein des sites ou pour leur refonte, la préoccupation de l’accessibilité est prévue et précisée dans tous les Cahiers des charges (CSC) et commandes.

 

Pour les sites perspective.brussels, ibsa.brussels, accrochagescolaire.brussels, beecole.brussels, crd-goc.brussels et mediapark.brussels, il est prévu, courant de cet été , notamment, la rédaction de la charte d’accessibilité et d’améliorer les messages d’erreurs.

 

Le site bma.brussels a été redéveloppé dans le respect des normes.  Il subsiste de petits manquements mais ceux-ci seront corrigés et une charte d’accessibilité sera également ajoutée.

 

 

Le site occupationtemporaire.brussels va être repensé dans le courant de l’année 2021 et répondra aux normes d’accessibilité et la charte d’accessibilité sera également rédigée (via l’exécution du marché public).

 

Le site sport.brussels, en cours de développement (et donc pas encore accessible au grand public), répondra aux exigences d’accessibilité prônées par la directive européenne WCAG2.0 (Web Content Accessibility Guidelines).

 

 

En ce qui concerne le site internet du Monitoring des Quartiers, celui-ci ne rentre pas dans le champ de l’ordonnance sachant qu’il s’agit d’un site de cartographie statistique (cf l’Art. 2 §2). Il est prévu néanmoins d’examiner dans le futur si certaines parties textuelles du site pourraient être améliorées dans l’esprit de l’ordonnance.

 

Fin 2018, 2 membres du personnel de perspective.brussels ont participé à un module de formations/informations sur anysurfer et l’ordonnance accessibilité organisé par equal.brussels. perspective.brussels et disposé à participer à d’autres modules de formations sur cette question.

 

Par ailleurs, le gestionnaire des supports digitaux de l’IBSA a suivi une formation Anysurfer organisée par le CIRB. Les résultats de ces formations sont utilisées en permanence pour mettre en ligne des publications balisées (contenant une structure hiérarchisée facile à lire pour les lecteurs d’écran utilisés par les malvoyants).

 

 

Les prestataires web de perspectives.brussels sont sensibles à ces normes et celles-ci sont imposées systématiquement dans les CSC.

 

SPRB

Concernant le SPRB, les sites gérés par la Direction Communication :

·         https://servicepublic.brussels/ 

·         https://rapport-annuel-sprb.brussels/2019/accueil

·         https://2018.servicepublic.brussels/

respectent la règlementation et ont obtenu le label anysurfer.

 

Le site « brand portal » en cours de développement doit l’être à terme, conformément aux clauses techniques du cahier spécial des charges.

 

Des formations ont été organisées en collaboration avec Anysurfer à destination du personnel en charge de rédaction, création ou mise en ligne de contenu numérique.

 

6 agents ont suivi une formation dans le cadre Anysurfur en 2019, et 9 agents en 2020.

 

Par ailleurs, l’organisation de nouvelles sessions de formations en ligne est actuellement en cours avec l’asbl AnySurfer ; plusieurs cycles de formation à destination des acteurs concernés des services publics sont prévus en septembre et en novembre 2021.

 

ITCO est responsable du marché conclu avec Anysurfer pour fournir aux administrations régionales le support, l'aide, le conseil dans la mise en conformité de leurs sites web, applications mobiles et documents numériques.

 

Les administrations ayant fait appel à l'assistance des administrations chargées de l'égalité des chances et de l'informatique ces 6 derniers mois :

·         Bruxelles Environnement (site Portail, Mpleo, Belexpo, Good food, Bubble, Pollumètre, site inspirons le quartier, Ecodyn, Applications mobiles, Formulaires, Infobruit)

·         SPRB (Charte graphique, rapport d'activité)

·         Bruxelles Logement (site portail, site Discrimination logement)

·         Bruxelles Économie & Emploi (site web, site Fruits & Légumes à l'école)

·         budget.brussels

·         Equal (site web, site monoparentalité)

·         Easy Brussels - site web

·         Urban Brussels (My permit)

·         Actiris.brussels

·         Good Move

·         Bruxelles Propreté (FAQbot)

·         Bruxelles Pouvoirs locaux (site web)

·         Brussels International (site Feder)

·         Bruxelles Prévention & Sécurité (Intranet)

·         Site web Be Sustainable

 

1.      Brussels International dispose actuellement de deux sites web :

-          Le site web général de l’administration Brussels International https://international.brussels

-          Le site web de la cellule Licences armes et biens à double usage de Brussels International http://du-arms.brussels/

 

Un troisième site est en cours d’élaboration, celui de la Direction FEDER.

 

Le site web de Brussels International https://international.brussels dispose du label Anysurfer  depuis le 10 septembre 2019. Le site a été mis en ligne en juin 2019.  Il dispose du niveau d'accessibilité WCAG 2.1 AA (Dernier audit : 10-09-2019).

 

AnySurfer a testé ce site en fonction des Web Content Accessibility Guidelines. Les critères de succès ont été regroupés en 10 thèmes qui ont chacun reçu le statut d’OK ou Pas d'application.

 

Critère de succès

Statut

Date de la

Dernière

vérification

Multiples méthodes d’interaction

Ok

06/08/2019

Navigation et orientation

Ok

06/08/2019

Multiples méthodes d’interaction

OK

06/08/2019

Navigation et orientation

OK

06/08/2019

Contraste et lisibilité

OK

19/08/2019

Structure et sémantique

OK

19/08/2019

Mouvements et clignotements

Pas d’application

10/09/2019

Langue et compréhension

Ok

06/08/2019

Alternatives textuelles

OK

02/09/2019

Prévisibilité et cohérence

OK

10/09/2019

Prévention des erreurs et temps

OK

06/08/2019

PDF et autres documents

Pas d’application

10/09/2019

Cela fait déjà presque deux ans que le site web de Brussels International a obtenu le label AnySurfer (le 10-09-19). Ce label étant attribué pour 2 ans, la labellisation expirera le 10-09-21. Une demande a été introduite auprès d’Anysurfer afin de le labelliser pour 2 nouvelles années.

 

 

Le site web de la cellule Licences armes et biens à double usage ne dispose pas, pour l’heure, du label Anysurfer. Lors de la mise en ligne du site, en mars 2019, il n’a pas été jugé opportun de disposer du label Anysurfer, afin de réduire les coûts liés au développement du site et compte tenu de la spécificité de la compétence en matière d’armes. Toutefois, compte tenu des exigences régionales, la procédure d’obtention dudit label va être entamée cette année.

 

 

En ce qui concerne le site FEDER, celui-ci est en cours de validation pour le label Anysurfer.  Pour information, sa mise en ligne est prévue d’ici fin juillet par le CIRB. 

 

Concernant le site web de Brussels International  et celui de la cellule Licences armes et biens à double usage, il n’a pas été fait appel aux formations proposées par Anysurfer.

 

En effet, la gestion technique du site web de Brussels International est sous-traitée. Ce sont les développeurs de notre agence de communication qui gèrent l’obtention du label et les contacts avec Anysurfer. Quant au sitede la cellule Licences  n’a pas encore sollicité le label.

 

Pour le site futur site de la direction FEDER,  nous  bénéficions du support et de la consultance d’ Anysurfer dans le cadre d’un marché contracté par l’administration en charge de l’informatique (IT) du SPRB .  Nous travaillons donc sur base d’un devis transmis par Anysurfer (à charge de l’IT) sur un trajet de labellisation.  Celui-ci est en phase de finalisation.  Nous n’avons pas fait appel aux formations,  les corrections et suivi du rapport de l’audit sont exécutées par notre prestataire

 

 

Concernant l’assistance de l’administration en charge de l’informatique, elle a été consultée tout au long de l’élaboration du site web de Brussels International, du début du marché public jusqu’à la mise en ligne du site. Elle a joué un rôle d’assistance, d’expertise, d’accompagnement et de contrôle.

 

Concernant l’assistance de l’administration en charge de l'égalité des chances, Brussels International est très attentive à la dimension égalité dans toutes ses actions et sa communication, mais il n’y a pas encore eu de contact direct avec Equal quant à l’accessibilité du site. Un marché public sera lancé cette année portant sur la maintenance du site pour trois ans. Brussels International contactera l’administration chargée de l'égalité des chances afin de s’assurer de l’accessibilité équitable de son site à tous les publics.

 

Concernant le site web de la cellule Licences armes et biens à double usage, il n’a pas été fait appel aux services susmentionnés.

 

Concernant le site FEDER, c’est également l’administration en charge de l’informatique qui a suivi le dossier : de la rédaction du cahier spécial des charges, au développement du site jusqu’à sa validation.

 

Urban

 

Concernant l’application MyPermit, le site est en cours d’analyse de conformité pour obtenir le label AnySurfer.  En fonction de l’analyse, le site sera éventuellement adapté pour répondre aux remarques et aux exigences de l’ordonnance du 4 octobre 2018 qui ne seraient pas encore satisfaites.

 

 

 

Les nouveaux sites internet d'Urban (et en particulier le site principal urban.brussels) répondent aux conditions AnySurfer : WCGA 2.1 niveau AA : niveau recommandé pour pouvoir considérer le site comme accessible, et niveau exigé pour les sites du service public depuis septembre 2018.

 

Les anciens sites qui ne sont pas encore conformes vont être progressivement remplacés à partir du dernier trimestre 2021

 

Pour l’application MyPermit, le site est en cours d’analyse de conformité pour obtenir le label AnySurfer. En fonction de l’analyse, le site sera éventuellement adapté pour répondre aux remarques et aux exigences de l’ordonnance du 4 octobre 2018 qui ne seraient pas encore satisfaites.

 

 

 

Pour myPermit, Urban n’a pas fait appel à l’assistance de l’administration en charge de l’égalité des chances, mais bien du CIRB pour les développements de la plateforme.