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Fiche du dossier A-82/1-90/91

A-82/1-90/91 Budget administratif de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 1991.
 
Auteur: Exécutif
Matière(s): Budget et Finances
Budget de l'Agglomération
Budget 1991
 
Législature: 89/95 Session: 90/91
Date de vote: 12/12/1990 Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
22/11/1990 Dépôt Exécutif A-82/1-90/91 
30/11/1990 Renvoi commission finances et affaires générales  
30/11/1990 Désignation d'un rapporteur Jan Béghin  
30/11/1990 Adopté(e) en commission  
30/11/1990 Approbation du rapport Jan Béghin  
30/11/1990 Rapport écrit Jan Béghin A-82/2-90/91 
11/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 9 (90/91)  305
11/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 10 (90/91)  329
11/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 11 (90/91)  345
12/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 12 (90/91)  369
12/12/1990 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 12 (90/91)  426
12/12/1990 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 12 (90/91)  426