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Fiche du dossier A-443/1-02/03

A-443/1-02/03 Proposition de résolution relative à la réorganisation du réseau tram de la STIB. Rapport fait au nom de la Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications.
 
Auteur: Cornelissen Jean-Pierre
Moock Michel
Matière(s): Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Transport en commun
 
Législature: 99/04 Session: 02/03
Date de vote: 15/07/2003 Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
02/07/2003 Dépôt Jean-Pierre Cornelissen, Michel Moock A-443/1-02/03 
14/07/2003 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 40 (02/03)  1422
14/07/2003 Discussion des tirets/points/dispositif/alinéas C.R.I. 40 (02/03)  1433
15/07/2003 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 42 (02/03)  1541
15/07/2003 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 42 (02/03)  1541
15/07/2003 Résolution adoptée par le Parlement Le Conseil A-443/2-02/03