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Fiche du dossier A-465/1-02/03

A-465/1-02/03 Proposition de résolution concernant l'accueil des jeux olympiques à Bruxelles en 2016.
 
Auteur: Béghin Jan
Cools Marc
Gatz Sven
Ide Bernard
Romdhani Mahfoudh
Matière(s): Manifestations et promotion de l'image de Bruxelles
 
Législature: 99/04 Session: 02/03
Date de vote: 07/05/2004 Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
08/10/2003 Dépôt Jan Béghin, Marc Cools, Sven Gatz, Bernard Ide, Mahfoudh Romdhani A-465/1-02/03 
14/11/2003 Prise en considération et renvoi en commission C.R.I. 6 (03/04)  191
14/11/2003 Renvoi commission finances et affaires générales C.R.I. 6 (03/04)  191
19/01/2004 Désignation d'un rapporteur Rudi Vervoort  
19/01/2004 Discussion reportée  
02/02/2004 Discussion reportée  
04/03/2004 Discussion reportée  
08/03/2004 Discussion reportée  
18/03/2004 Discussion reportée  
22/03/2004 Discussion générale en commission  
29/04/2004 Discussion générale en commission  
29/04/2004 Discussion des tirets/points/dispositif/alinéas  
29/04/2004 Votes en commission  
29/04/2004 Adopté(e) en commission  
29/04/2004 Rapport écrit Rudi Vervoort A-465/2-03/04 
07/05/2004 Résolution adoptée par le Parlement Le Conseil A-465/3-03/04 
07/05/2004 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 30 (03/04)  58
07/05/2004 Discussion des tirets/points/dispositif/alinéas C.R.I. 30 (03/04)  62
07/05/2004 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 30 (03/04)  115
07/05/2004 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 30 (03/04)  115