Emplois
Contact
fr
nl
Travaux parlementaires
Hide parent
Derniers documents publiés
Agenda
Travaux
Commissions
Séances plénières
Dossiers législatifs
Ordonnances
Résolutions
Budgets
Recherche avancée
Interpellations, demandes d’explications, questions
Interpellations
Demandes d’explications
Questions orales
Questions d’actualité
Questions écrites
Recherche avancée
Documents parlementaires
Documents législatifs
Comptes rendus de séances plénières
Comptes rendus de commission
Comptes rendus multimédias
Bulletins des questions et réponses
Recherche en texte intégral
Hide parent
Suivre les travaux parlementaires
Diffusions sur YouTube
Audios des réunions
Flux rss
Accès aux débats parlementaires
Parlement
Hide Parent
Les organes du Parlement
Le président
Le premier vice-président
Le Bureau et le Bureau élargi
Les commissions
Le Collège juridictionnel
Hide parent
Services du Parlement
Emplois et candidatures
Marchés publics
Les origines
Le bâtiment
Le Parlement bruxellois et l’Union européenne
La Conférence des assemblées législatives des régions d’Europe (CALRE)
Hide parent
Les compétences
Le fonctionnement
Le Parlement régional bruxellois
L’Assemblée réunie (ARCCC)
Le règlement
Protection des lanceurs d’alerte au Parlement bruxellois
Les élections
Députés
Hide parent
Liste des députés
Composition des commissions
Membres du Bureau
Membres du Bureau élargi
Citoyens
Hide parent
Actualités et événements
Publications
Films et vidéos
Newsletter
Charte de modération et de bonne conduite sur les réseaux sociaux
Hide parent
Activités pour les écoles
Prix du Parlement bruxellois
Œuvres d’art
Hide parent
Visites guidées
Accès aux débats parlementaires
Location de salles
Hide parent
Service de médiation bruxellois
YOUrope : panel “Jeunes”
Plateforme democratie.brussels
Assises de lutte contre le Racisme
Panel citoyen Mobilité
Transparence
Mandataires publics bruxellois
Députés bruxellois
Fiche du dossier A-506/1-07/08
Banque carrefour de la legislation
A-506/1-07/08
Projet d'ordonnance contenant le premier ajustement du Budget général des Dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2008 suite à la délibération budgétaire n° 01 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale.
Auteur:
Gouvernement
Matière(s):
Budget 2008
Législature:
04/09
Session:
07/08
Date de vote:
05/12/2008
Date de promulgation:
11/12/2008
Date de publication:
28/01/2009
Date
Intitulé de l'acte
Auteur
Référence
Page
02/10/2008
Dépôt
Gouvernement
A-506/1-07/08
15/10/2008
Renvoi commission finances et affaires générales
C.R.I. 1 (08/09)
15
13/11/2008
Désignation d'un rapporteur
Julie Fiszman
13/11/2008
Discussion générale en commission
13/11/2008
Discussion des articles en commission
13/11/2008
Votes en commission
13/11/2008
Adopté(e) en commission
13/11/2008
Rapport écrit
Julie Fiszman
A-506/2-08/09
05/12/2008
Discussion générale en séance plénière
C.R.I. 5 (08/09)
35
05/12/2008
Intervention
Julie Fiszman
C.R.I. 5 (08/09)
35
05/12/2008
Intervention
Marie-Paule Quix
C.R.I. 5 (08/09)
36
05/12/2008
Discussion des articles en séance plénière
C.R.I. 5 (08/09)
36
05/12/2008
Votes nominatifs en séance plénière
C.R.I. 6 (08/09)
27
05/12/2008
Adopté(e) en séance plénière
C.R.I. 6 (08/09)
28
28/01/2009
Publié au Moniteur
p.m.