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Question orale concernant le maintien d'ascenceurs dans des immeubles à appartements bruxellois.

de
René Coppens
à
Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique (question n°20)
à
Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau (question n°2)
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°3)

 
Date de réception: 09/11/2004 Date de publication: 01/12/2004 Référence: B.I.Q. 15 (04/05), page 2
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 01/12/2004 Référence: B.I.Q. 15 (04/05), page 5
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
10/11/2004 Texte à reformuler. Bureau élargi du Conseil
10/11/2004 Recevable Bureau élargi du Conseil
10/11/2004 Renvoi en commission 3 (Aménagement) Bureau élargi du Conseil
01/12/2004 Développement René Coppens B.I.Q. 15 (04/05) 2
01/12/2004 Réponse Charles Picqué B.I.Q. 15 (04/05) 5
01/12/2004 Réplique René Coppens B.I.Q. 15 (04/05) 7