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Question orale concernant l'impact des manifestations sur la mobilité et le commerce à Bruxelles.

de
Serge de Patoul
à
Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'incendie et l'Aide médicale urgente (question n°13)
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°16)

 
Date de réception: 08/11/2004 Date de publication: 24/11/2004 Référence: B.I.Q. 12 (04/05), page 5
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 24/11/2004 Référence: B.I.Q. 12 (04/05), page 7
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
10/11/2004 Interpellation transformée en question orale Bureau élargi du Conseil
10/11/2004 Texte à reformuler. Bureau élargi du Conseil
10/11/2004 Recevable Bureau élargi du Conseil
10/11/2004 Renvoi commission affaires économiques et emploi Bureau élargi du Conseil
24/11/2004 Développement Serge de Patoul B.I.Q. 12 (04/05) 5
24/11/2004 Réponse Benoît Cerexhe B.I.Q. 12 (04/05) 7
24/11/2004 Réplique Serge de Patoul B.I.Q. 12 (04/05) 8