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Question orale concernant la prolifération de véhicules de type 4x4 ou SUV (Sport Utility Vehicles) sur le territoire de la Région bruxelloise.

de
Céline Delforge
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°121)
à
Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau (question n°46)

 
Date de réception: 23/08/2005 Date de publication: 12/10/2005 Référence: B.I.Q. 95 (04/05), page 20
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 12/10/2005 Référence: B.I.Q. 95 (04/05), page 22
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
28/09/2005 Interpellation transformée en question orale Bureau élargi du Parlement
28/09/2005 Recevable Bureau élargi du Parlement
28/09/2005 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Parlement
12/10/2005 Développement Céline Delforge B.I.Q. 95 (04/05) 20
12/10/2005 Réponse Pascal Smet B.I.Q. 95 (04/05) 22
12/10/2005 Réplique Céline Delforge B.I.Q. 95 (04/05) 24
12/10/2005 Intervention Willem Draps B.I.Q. 95 (04/05) 24