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Question orale concernant la concomitance des Journées du patrimoine avec la Journée Sans Voiture le 18 septembre 2006.

de
Jacqueline Rousseaux
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°56)

 
Date de réception: 10/10/2006 Date de publication: 08/11/2006 Référence: B.I.Q. 6 (06/07), page 24
Législature: 04/09 Session: 06/07 Date de réponse: 08/11/2006 Référence: B.I.Q. 6 (06/07), page 24
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
11/10/2006 Recevable Bureau élargi du Parlement
11/10/2006 Renvoi en commission 3 (Aménagement) Bureau élargi du Parlement
08/11/2006 Développement Jacqueline Rousseaux B.I.Q. 6 (06/07) 24
08/11/2006 Réponse Emir Kir B.I.Q. 6 (06/07) 24
08/11/2006 Réplique Jacqueline Rousseaux B.I.Q. 6 (06/07) 25