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Question orale concernant l'évolution et les priorités du Plan piscine intégré dans l'avenant à l'accord Beliris et à la régionalisation de la gestion des piscines bruxelloises.

de
Michèle Carthé
à
Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique (question n°528)
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°92)

 
Date de réception: 30/10/2007 Date de publication: 06/12/2007 Référence: B.I.Q. 16 (07/08), page 34
Législature: 04/09 Session: 07/08 Date de réponse: 06/12/2007 Référence: B.I.Q. 16 (07/08), page 35
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
05/11/2007 Recevable Bureau élargi du Parlement
05/11/2007 Renvoi commission affaires intérieures Bureau élargi du Parlement
06/12/2007 Développement Michèle Carthé B.I.Q. 16 (07/08) 34
06/12/2007 Réponse Emir Kir B.I.Q. 16 (07/08) 35
06/12/2007 Réplique Michèle Carthé B.I.Q. 16 (07/08) 38