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Question orale concernant le projet de l'Agence Bruxelles-Propreté d'équiper les commerçants en cendriers sur pied.

de
Céline Delforge
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°114)

 
Date de réception: 11/03/2008 Date de publication: 18/03/2008 Référence: B.I.Q. 53 (07/08), page 14
Législature: 04/09 Session: 07/08 Date de réponse: 18/03/2008 Référence: B.I.Q. 53 (07/08), page 15
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
12/03/2008 Recevable Bureau élargi du Parlement
12/03/2008 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
18/03/2008 Développement Céline Delforge B.I.Q. 53 (07/08) 14
18/03/2008 Réponse Emir Kir B.I.Q. 53 (07/08) 15
18/03/2008 Réplique Céline Delforge B.I.Q. 53 (07/08) 16