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Question écrite concernant l'expérience pilote des cendriers urbains.

de
Françoise Schepmans
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé l'Urbanisme et de la Propreté publique (question n°56)

 
Date de réception: 03/05/2010 Date de publication: 15/06/2010 Référence: B.Q.R. 8 (09/10), page 20
Législature: 09/14 Session: 09/10 Date de réponse: 15/07/2010 Référence: B.Q.R. 8 (09/10), page 112
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
03/05/2010 Recevable p.m.
15/07/2010 Réponse Emir Kir B.Q.R. 8 (09/10) 112
 
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