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Question orale concernant l'utilisation et l'entretien de systèmes de ventilation dans les logements passifs.

de
Khadija Zamouri
à
Céline Fremault, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement, de la Qualité de vie, de l'Environnement et de l'Energie (question n°105)

 
Date de réception: 04/06/2015 Date de publication: 09/07/2015 Référence: B.I.Q. 132 (14/15), page 32
Législature: 14/19 Session: 14/15 Date de réponse: 09/07/2015 Référence: B.I.Q. 132 (14/15), page 33
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
10/06/2015 Recevable Bureau élargi du Parlement
10/06/2015 Renvoi en commission 4 (Logement et Rénovation urbaine) Bureau élargi du Parlement
18/06/2015 Reportée Fouad Ahidar B.I.Q. 117 (14/15) 35
09/07/2015 Développement Khadija Zamouri B.I.Q. 132 (14/15) 32
09/07/2015 Réponse Céline Fremault B.I.Q. 132 (14/15) 33
09/07/2015 Réplique Khadija Zamouri B.I.Q. 132 (14/15) 35