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Question orale concernant le changement de paradigme cinématique en milieu urbain en conséquence de l'accord de Paris et de l'accroissement de la population.

de
André du Bus de Warnaffe
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°206)
à
Bianca Debaets, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Coopération au Développement, de la Sécurité routière, de l'Informatique régionale et communale et de la Transition numérique, de l'Égalité des Chances et du Bien-être animal (question n°73)

 
Date de réception: 16/12/2015 Date de publication: 18/01/2016 Référence: B.I.Q. 47 (15/16), page 53
Législature: 14/19 Session: 15/16 Date de réponse: 18/01/2016 Référence: B.I.Q. 47 (15/16), page 56
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
06/01/2016 Recevable Bureau élargi du Parlement
06/01/2016 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Parlement
18/01/2016 Développement André du Bus de Warnaffe B.I.Q. 47 (15/16) 54
18/01/2016 Réponse Pascal Smet B.I.Q. 47 (15/16) 56
18/01/2016 Réplique André du Bus de Warnaffe B.I.Q. 47 (15/16) 58