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Question orale concernant l'éventuelle nocivité pour la santé des terrains synthétiques.

de
Eric Bott
à
Céline Fremault, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement, de la Qualité de vie, de l'Environnement et de l'Energie (question n°285)
à
Fadila Laanan, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Propreté publique et de la Collecte et du Traitement des déchets, de la Recherche scientifique, des Infrastructures sportives communales et de la Fonction publique (question n°96)

 
Date de réception: 13/10/2016 Date de publication: 13/12/2016 Référence: B.I.Q. 33 (16/17), page 7
Législature: 14/19 Session: 16/17 Date de réponse: 13/12/2016 Référence: B.I.Q. 33 (16/17), page 8
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
16/11/2016 Recevable Bureau élargi du Parlement
16/11/2016 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
16/11/2016 Question orale jointe Barbara d'Ursel-de Lobkowicz
13/12/2016 Développement Eric Bott B.I.Q. 33 (16/17) 7
13/12/2016 Réponse Céline Fremault B.I.Q. 33 (16/17) 8
13/12/2016 Réplique Eric Bott B.I.Q. 33 (16/17) 10