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Question orale concernant la multiplication des "quads à trois roues" ou "Can-Am Spyders" sur le territoire de la Région.

de
Céline Delforge
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°707)

 
Date de réception: 04/07/2018 Date de publication: 24/09/2018 Référence: B.I.Q. 1 (18/19), page 46
Législature: 14/19 Session: 17/18 Date de réponse: 24/09/2018 Référence: B.I.Q. 1 (18/19), page 47
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
16/07/2018 Recevable Bureau élargi du Parlement
16/07/2018 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Parlement
24/09/2018 Développement Céline Delforge B.I.Q. 1 (18/19) 47
24/09/2018 Réponse Pascal Smet B.I.Q. 1 (18/19) 47
24/09/2018 Réplique Céline Delforge B.I.Q. 1 (18/19) 48