Question écrite concernant le parc automobile au sein des administrations.
- de
- Aurélie Czekalski
- à
- Sven Gatz, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Finances, du Budget, de la Fonction publique, de la Promotion du Multilinguisme et de l'Image de Bruxelles (question n°61)
| Date de réception: 27/01/2020 | Date de publication: 20/02/2020 | ||
| Législature: 19/24 | Session: 19/20 | Date de réponse: 20/02/2020 | |
| Date | Intitulé de l'acte | de | Référence | page |
| 04/02/2020 | Recevable | p.m. |
| Question | Permettez que je vous pose les questions suivantes : · Quels sont les types de véhicule que comptent actuellement les administrations qui dépendent de votre fonction ? Pourriez-vous nous donner des précisions ? · Quelle est la ventilation par type de carburant des véhicules au sein des administrations qui dépendent de votre fonction ? Peut-on obtenir la liste du parc automobile ventilée par type de carburant ? · Dans le cadre de la zone de basses émissions, pourriez-vous nous détailler la norme euro de ces différents véhicules ? · Quels sont les besoins et combien de véhicules doivent-ils être acquis ? · Quel est l’état d’avancement des projets d’achat à venir ? · Est-ce que les administrations qui sont sous votre tutelle investissent dans des véhicules électriques/hybrides/autres ? |
| Réponse | 1) La direction Facilities du SPRB possède 6 véhicules. Il s’agit de 5 camionnettes et 1 voiture. La direction Communication possède 4 véhicules en propriété, à savoir 3 camionnettes et 1 chariot élévateur. A l’heure de rédiger la présente réponse, outre les véhicules en propriété, la direction Facilities dispose de 88 véhicules en leasing. Il s’agit de 75 voitures et 13 camionnettes. Les véhicules en propriété sont utilisés par les directions qui en sont propriétaires. Les véhicules en leasing sont soit mis à la disposition de manière permanente d’une administration spécifique du SPRB par la direction Facilities, soit regroupés dans le pool direction Facilities du SPRB. Ces véhicules de pool peuvent être utilisés par tous les agents du SPRB qui sont titulaires d’un permis valable et qui ont besoin d’un véhicule dans le cadre d’une mission. Voici un aperçu de la répartition des véhicules en leasing : Le pool direction Facilities du SPRB se compose de 11 voitures et 7 camionnettes. En outre, 1 voiture est utilisée de manière permanente par la direction Facilities du SPRB. Bruxelles Mobilité dispose de manière permanente de 51 voitures et 5 camionnettes. Bruxelles Economie et Emploi dispose de 5 voitures de manière permanente. Bruxelles Pouvoirs locaux dispose de 2 voitures de manière permanente. Bruxelles Finances et Budget dispose de 2 voitures de manière permanente. Enfin, Bruxelles Logement dispose de 3 voitures et 1 camionnette. 2)La voiture en propriété de la direction Facilities est un véhicule hybride-essence. Les 4 camionnettes roulent au diesel. Le chariot élévateur de la direction Communication est un véhicule électrique. Les 2 camionnettes ont un moteur diesel. Les voitures en leasing roulent aux carburants suivants : Bruxelles Mobilité : 22 voitures hybrides avec un moteur à essence, 1 voiture plug-in hybride avec un moteur à essence, 24 voitures électriques, 4 voitures à essence et 5 camionnettes avec un moteur à essence. La direction Facilities du SPRB : 5 voitures hybrides avec un moteur à essence, 1 voiture plug-in hybride avec un moteur à essence, 2 voitures électriques, 4 voitures et 4 camionnettes à essence, 3 camionnettes avec un moteur diesel. Bruxelles Economie et Emploi : 1 voiture hybride avec un moteur à essence, 1 voiture plug-in hybride avec un moteur à essence, 2 voitures électriques, 1 voiture à essence. Bruxelles Pouvoirs locaux : 1 voiture hybride avec un moteur à essence et 1 voiture avec un moteur à essence. Bruxelles Finances et Budget : 1 voiture plug-in hybride avec un moteur à essence et 1 voiture électrique. Bruxelles Logement : 1 voiture hybride avec un moteur à essence, 1 voiture électrique et 1 voiture à essence. 3)Parmi les véhicules en propriété de la direction Facilities : 2 camionnettes ont la norme Euro 4 et 2 ont la norme Euro 5. La voiture a la norme Euro 4. Le chariot élévateur propriété de la direction Communication n’a pas de norme Euro vu que la norme Euro est uniquement disponible pour les véhicules avec un moteur à combustion. Les deux camionnettes ont la norme Euro 6. En ce qui concerne les voitures en leasing, les voitures à carburant disposent de la norme Euro 5B, tous les autres véhicules, à l’exception des voitures électriques, ont la norme Euro 6. 4)En 2019, un nouveau marché public a été attribué pour remplacer les véhicules en leasing actuels, à l’exception des voitures plug-in hybrides, 1 véhicule hybride et 1 voiture à essence. A l’heure de rédiger cette réponse, ces nouveaux véhicules n’ont pas encore été livrés. Les véhicules de remplacement sont : 36 voitures hybrides avec un moteur à essence, 32 voitures électriques, 4 voitures à essence, 5 camionnettes électriques, 6 camionnettes à essence et 3 camionnettes diesel. Ces véhicules seront répartis comme suit parmi les services du SPRB : Pool direction Facilities du SPRB : 4 voitures hybrides, 3 voitures électriques, 3 voitures à essence, 4 camionnettes électriques, 1 camionnette à essence et 3 camionnettes diesel. Bruxelles Mobilité : 29 voitures hybrides, 26 voitures électriques, 1 camionnette électrique, 5 camionnettes à essence. Bruxelles Economie et Emploi : 2 voitures hybrides, 1 voiture électrique, 1 voiture à essence. Bruxelles Pouvoirs locaux : 1 voiture hybride. Bruxelles Finances et Budget : 1 voiture électrique. Bruxelles Logement : 1 voiture électrique. 5) Les réponses ci-dessus montrent clairement que l’on investit dans des véhicules hybrides et électriques. |